mapa avec négo - offre irrégulière

[marina]

bonjour,

- offre de base ok mais variante sans prix : je déclare la variante irrégulière donc irrecevable ?
- offre sans mémoire technique (sur 1 lot avec 2 plis uniquement) : je déclare l'offre irrégulière donc irrecevable ?
merci.

[Ponta]

Bonjour,

Soyez souple.
Dommage de se priver de deux offres. Régularisez et négociez.

[marina]

sur l'offre avec variante sans prix, je demande le montant de la variante, pour moi on ne peut pas régulariser...substantiel?

[dominique]

 Art. 59 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
"III. - Dans les autres procédures, les offres inappropriées sont éliminées. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables à l’issue de la négociation ou du dialogue, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses.

Lorsque la négociation ou le dialogue a pris fin, les offres qui demeurent irrégulières ou inacceptables sont éliminées. Toutefois, l’acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu’elles ne soient pas anormalement basses."

Cela laisse une certaine marge de manœuvre, mais la variante sans prix laisse poser la question de la qualification de l’offre en offre anormalement basse.
Est-ce une variante sans prix car sans surcout qui paraîtrait suspect d’AOB par l’acheteur ? Dans ce cas le choix de récupérer ou pas l’offre supposera avant une procédure contradictoire d'AOB (art. 60 du décret)
Est-ce une simple erreur matérielle au même titre qu'une erreur sur un bordereau de prix que le ministère chargé de l’économie estime régularisable dans sa réponse à QE JO Sénat du 16/06/2016 - page 2693 ?  https://www.senat.fr/questions/base/2016/qSEQ160421409.html. ... C'est n'est pas de la jurisprudence mais une simple position ministérielle. Je pense sur ce point que si la variante est mineur et donc n'a pas réellement le caractère d'une offre alternative, le juge n'y verra pas d’inconvénient.

Dominique Fausser

[Michel]

sur l'offre avec variante sans prix, je demande le montant de la variante

Perso je demanderais, car la variante est peut-être au même prix (pas de variation de prix ; juste de la couleur de la peinture)

sur l'offre avec variante sans prix,

Heu . . . offre de base et Offre variante
mais "offre avec variante" ? c'est quoi ?
et comme maintenant on prend tout et on analyse tout au même niveau