Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 19, 2024, 01:15:15
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
278.933
Messages dans
35.500
Fils de discussion par
3.182
Membres
Dernier membre:
DominiqueL
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Intempéries
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: Intempéries (Lu 1615 fois)
Happier
Membre senior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 178
Intempéries
«
le:
Octobre 08, 2018, 05:27:19 »
Bonjour,
Nous sommes en consultation pour un marché de travaux en extérieur ; les travaux vont commencer en fin d'année; un candidat nous alerte sur le fait que les travaux seront difficiles à réaliser en cas d'intempéries.
Notre CCAP ne prévoit rien quant aux intempéries; c'est donc par défaut le CCAG Travaux qui s'applique (article 19.2.3). Pouvez-vous m'expliquer comment interpréter cet article ? Il permet juste de prolonger le délai des travaux via un OS ? il n'y a pas d'indemnisation de l'entreprise si le marché est à prix forfaitaire ? (les entreprises replient les installations et réinstallent tout en cas d'intempéries ?)
Un grand merci par avance pour vos réponses (je dois traiter le problème rapidement
)
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.504
I'll be back
Re : Intempéries
«
Répondre #1 le:
Octobre 09, 2018, 12:28:44 »
Bonjour,
Oui cela prolonge le délai d'exécution.
Par contre, il n'y a pas de repliement des installations pour quelques jours d'intempéries.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
NIKAL
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 1.239
Re : Intempéries
«
Répondre #2 le:
Octobre 09, 2018, 12:47:26 »
Au delà des délais, il peut s'avérer peu pertinent de réaliser certains travaux à certaines périodes de l'année au risque de devoir y revenir assez rapidement.
Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.119
Re : Re : Intempéries
«
Répondre #3 le:
Octobre 09, 2018, 12:53:01 »
Citation de: NIKAL le Octobre 09, 2018, 12:47:26
Au delà des délais, il peut s'avérer peu pertinent de réaliser certains travaux à certaines périodes de l'année au risque de devoir y revenir assez rapidement.
+1
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Happier
Membre senior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 178
Re : Intempéries
«
Répondre #4 le:
Octobre 09, 2018, 12:54:22 »
Merci beaucoup pour vos réponses. Donc pas d’indemnisation ?
Je suis bien d’accord pour la pertinence mais on a déjà perdu presqu’un an à cause de divers problèmes. Du coup si on décale à nouveau ça devient très compliqué...les travaux devaient commencer en juin initialement -_-
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.504
I'll be back
Re : Intempéries
«
Répondre #5 le:
Octobre 09, 2018, 01:03:23 »
Non pas d'indemnisation mais en parallèle pas de pénalités si l'entrepreneur n'est pas dans le délai contractuel mais est dans le délai contractuel + jours intempéries.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Michel
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.119
Re : Re : Intempéries
«
Répondre #6 le:
Octobre 09, 2018, 01:08:33 »
Citation de: Happier le Octobre 09, 2018, 12:54:22
on a déjà perdu presqu’un an à cause de divers problèmes. Du coup si on décale à nouveau ça devient très compliqué...
quoi ? de perdre 1 an de plus avant la suivante perte ?
Citation de: Happier le Octobre 09, 2018, 12:54:22
les travaux devaient commencer en juin initialement
boh ! ce n'est pas grave s'ils commencent en avance d'un mois en mai 2019
de quoi comme travaux retournes-t-il ? le terrassement de votre jardin perso ?
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Happier
Membre senior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 178
Re : Intempéries
«
Répondre #7 le:
Octobre 09, 2018, 01:23:37 »
Lol! Des travaux de restauration avec une AMO qui nous fait n’importe quoi et qui nous mène en bateau mais que le service veut absolument garder.
Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.119
Re : Re : Intempéries
«
Répondre #8 le:
Octobre 09, 2018, 01:29:52 »
Citation de: Happier le Octobre 09, 2018, 01:23:37
mais que le service veut absolument garder.
Alors c'est que le restaurant est excellent !
Faites vous également inviter au prochain repas
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Happier
Membre senior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 178
Re : Re : Re : Intempéries
«
Répondre #9 le:
Octobre 09, 2018, 01:38:40 »
Citation de: Michel le Octobre 09, 2018, 01:29:52
Alors c'est que le restaurant est excellent !
Faites vous également inviter au prochain repas
Mdr
Journalisée
Happier
Membre senior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 178
Re : Re : Intempéries
«
Répondre #10 le:
Octobre 09, 2018, 04:40:37 »
Citation de: Ponta le Octobre 09, 2018, 01:03:23
Non pas d'indemnisation mais en parallèle pas de pénalités si l'entrepreneur n'est pas dans le délai contractuel mais est dans le délai contractuel + jours intempéries.
Ok ça confirme ce que j'avais compris :-) Je vais m'encadrer l'article 19.2.3 Intempéries que personne ne lit jamais
Journalisée
TpF
Membre accro au forum ;-)
Hors ligne
Sexe:
Messages: 898
Re : Intempéries
«
Répondre #11 le:
Octobre 09, 2018, 05:05:12 »
Bsoir,
Pas d'indemnisations sauf si . . .
Si vous annoncez une réalisation en bonne saison à la consultation et que vous décalez dans l'attribution et le lancement des travaux
l'OE serait fondé a poser une réclamation.
Journalisée
M. Oe. T.P. mais je me soigne ;-)
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...