Quid allotissement

[marina]

Bonjour,

J'ai une collectivité qui souhaite se doter :
- d'un terrain de tennis,
- d'un city stade (pas de terrassement à prévoir, juste la fourniture et pose des équipements sportifs)
dans la même zone géographique.
Il faut en + abattre une haie existante pour relier le city stade au terrain de tennis.

Comment organiseriez-vous cette consultation ? même consultation avec 3 lots ?
Merci.

[marina]

help ! 

[Mp01]

Bonjour généralement,

Les prestataires qui proposent des terrains de tennis et des city stade sont les mêmes.
Moi je n'allotirai pas sous réserves de l'avis de mes pairs.

Cordialement,

[Vivaelparaguay]

Oui, il semble que ce soit des entreprises capables de faire l'un comme l'autre. Si montant inférieurs aux seuils, et aucune intervention d'aucun autre corps d'état envisagé, alors une consultation en lot unique semble indiquée

[marina]

Mais un lot quand même sur l'abattage de haies (espace vert) ?
+ MP fourniture ou travaux

[lepouch]

Marché unique de travaux.

[Mp01]

Non pas besoin d'un lot pour juste l'abattage d'une haie. L'entreprise se débrouillera ou sous-traitera/cotraitrera si nécessaire.

[marina]

ça me permet délicat de na pas allotir (vu l'obligation d'allotissement)...vous êtes sûrs ?
même pas un petit lot pour l'abattage de haies ?
et j'ai des devis pour 1/city stade et 2/terrain de tennis mais c'est pas les mêmes entreprises.
je passe en MP travaux même si pour le city stade pas de terrassement à effectuer...?

[janjan35]

Bonjour,

J'ai une collectivité qui souhaite se doter :
- d'un terrain de tennis,
- d'un city stade (pas de terrassement à prévoir, juste la fourniture et pose des équipements sportifs)
dans la même zone géographique.
Il faut en + abattre une haie existante pour relier le city stade au terrain de tennis.

Comment organiseriez-vous cette consultation ? même consultation avec 3 lots ?
Merci.

Bonjour,

A combien estimez vous ces différentes prestations ?
je partirai vers un allotissement surtout si le montant dépasse le seuil de transmission en Préfecture.

[Michel]

J'ai une collectivité qui souhaite se doter :
- d'un terrain de tennis,

Att ! de bien préciser le type de revêtement souhaité 

[fanchic]

Tout dépend des opérateurs susceptibles de répondre

On pourrait imaginer de manière un poil absurde :
lot 1 terrassement du terrain de tennis
lot 2 fourniture et pose d'une clôture autour du terrain de tennis
lot 3 fourniture du filet, de la chaise arbitre et des bancs joueurs
lot 4 traçage du terrain de tennis et du city stade
lot 5 fourniture et pose des équipements du city stade
lot 6 aménagement paysager (dont abattage de haie)
lot 7 éclairage BT
lot 8 maçonnerie : mur pour faire des balles

Et également envisager
Aménagement d'un complexe sportif au lieu dit xxxx composé d'un terrain de tennis et d'un city stade

[marina]

Merci pour vos réponses.
C'est un marché mixte (fourniture pour le city stade car pas de terrassement et travaux pour le reste).
Pensez-vous que je puisse partir sur un MP travaux ? Même en cas d'allotissement (CCAG travaux pour tous les lots ?)
Cf Ordo 23/07/2015 - art.5 :
IV. - Lorsqu'un marché public porte sur des travaux et sur des fournitures ou des services, il est un marché de travaux si son objet principal est de réaliser des travaux.
merci !

[Mp01]

Bonjour,

Comme déjà précisé plus haut :
1) Je n'alloti pas
2) Je lance un marché de travaux s'il y a du terrassement à faire, raccordement...

[marina]

oui mais si je décide d'allotir.
CCAG travaux pour tous les lots ?

[lepouch]

Mais le City Stade, ce sont des travaux, non ?

[marina]

non car pas de plate-forme à poser (déjà faite), juste de la fourniture et pose d'équipements...
mais je pense faire un CCAP commun à tous les lots avec application du CCAG travaux ...?

[Mp01]

A voir avec les master en marché public mais pour moi :
1 lot travaux avec CCAG Travaux
1 lot fourniture avec CCAG FCS
Donc un CCAP propre à chacun des lots

[marina]

et pour autant un Marché public de travaux ?

[Vivaelparaguay]

Déjà ça dépend si vous trouvez un intérêt à utiliser le ccag FCS pour votre lot city stade ou si vous préférez bénéficier des dispositions du CCAG Travaux.

Ensuite, j'ai du mal à imaginer qu'aménager un city stade, ça consiste, même si il n'y a pas de terrassement à prévoir, à simplement fournir et poser les équipements, il y a surement un minimum de travaux d'installation à prévoir, et pour des questions de garantie et de réception, le CCAG travaux semble plus indiqué.

Quoi qu'il en soit, oui, je pense que vous pouvez écrire "marché de travaux" en page de garde des documents, même si vous décidiez d'appliquer le ccag FCS au lot city stade

[lepouch]

non car pas de plate-forme à poser (déjà faite), juste de la fourniture et pose d'équipements...

Pose d'équipements, ça veut dire fixation, ancrage, etc ...
Il faut rester en travaux pour que la responsabilité de la conformité de ces équipements (utilisés par le public !) soit attachée à l'entreprise qui les fournit.
Simplifiez vous la vie et sécurisez l'utilisation ultérieure de ces équipements publics en restant en travaux !
Ne pas oublier d'engager un Bureau de Contrôle pour vérifier la bonne réalisation.

[marina]

ok, je vous remercie de votre aide.