rep et lettre de rejet question aux juristes

[jcc]

Bonjour,
Une entreprise nous fait un recours pour excès de pouvoir concernant la lettre de rejet (nous sommes en MAPA)donc la lettre de rejet n'était pas obligatoire!

lettre de rejet envoyée le 19 avril
notification du marché le 6 juin.
Ils attaquent le fait que l'entreprise retenue n'avait pas de référence (création en mars 2018)
Il s'agit d'un tout petit MAPA estimation administration : 25000 €
entreprise retenue 21000 €
Pas besoin de moyen financier ni matériel car il s'agit d'analyser des données donc un ordinateur suffit.
Nous avions seulement demandé des références.
Bien sûr l'entreprise étant toute récente elle ne pouvait en présenter
Donc pour nous c'était ok
Question : la lettre de rejet est-elle un acte détachable
Merci aux juristes et pour ce type de contestationpourquoi un REP ?
Le REP est-il possible ?
Ils n'avaient qu'à faire un recours précontractuel...
Vos analyse merci

[NIKAL]

Pour moi le REP est possible mais cela n'entrainera pas l'annulation du contrat de toute façon.

Après c'est normal que le candidat rejeté râle si vous demandez des références et que vous retenez une entreprise qui vient de se créer. 

Juridiquement, il n'y a pas de risque à mon sens mais sur le principe, c'est bizarre vu de l'extérieur.

[Shmouck]

(nous sommes en MAPA)donc la lettre de rejet n'était pas obligatoire!

Bon, je suis encore juriste padawan, mais vous me semblez oublier le I de l'article 99 du décret du 25 mars 2016 non ?

La règle a changé depuis le CMP, maintenant la seule distinction, au delà du standstill, c'est qu'en MAPA le motif n'a pas à apparaître ab initio.

[janjan35]

Bonjour,
Une entreprise nous fait un recours pour excès de pouvoir concernant la lettre de rejet (nous sommes en MAPA)donc la lettre de rejet n'était pas obligatoire! Ce n'est pas tout à fait ça voir l'art 99 I du decret.

lettre de rejet envoyée le 19 avril
notification du marché le 6 juin.
Ils attaquent le fait que l'entreprise retenue n'avait pas de référence (création en mars 2018)
Il s'agit d'un tout petit MAPA estimation administration : 25000 €
entreprise retenue 21000 €
Pas besoin de moyen financier ni matériel car il s'agit d'analyser des données donc un ordinateur suffit.
Nous avions seulement demandé des références.
Bien sûr l'entreprise étant toute récente elle ne pouvait en présenter Dans le decret il y a une précision la dessus" l'absence de références relatives à l'exécution de marchés publics de même nature ne peut justifier, à elle seule, l'élimination d'un candidat". Mais bon si vous n'avez exigé que ça en candidature (rien sur la capacité économique et financière, rien d'autre sur les capacités techniques et professionnelles) c'est un peu dérangeant.
Donc pour nous c'était ok
Question : la lettre de rejet est-elle un acte détachable Le debat est ouvert !
Merci aux juristes et pour ce type de contestationpourquoi un REP ? Je ne pense pas que cela puisse aboutir
Le REP est-il possible ? Pour un courrier de rejet, pour moi non voir cette jurisprudence https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000035818990&fastReqId=221908636&fastPos=1
Ils n'avaient qu'à faire un recours précontractuel... Votre marché est signé ce n'est plus possible
Vos analyse merci

[speedy]

la personne qui a créé l'entreprise doit avoir un CV , non ? avec des références personnelles ailleurs ?

[Sergio]

Bonjour,

Le courrier de rejet est obligatoire en MAPA.

Le référé contractuel n'est possible qu'avant la signature du contrat. après la signature il s'agira d'un référé contractuel.

Le REP n'est pas le recours approprié contre un courrier de rejet à mon avis.

[Vivaelparaguay]

+1 je pense que l'avocat qui a fait ça ne maîtrise pas bien ce type de contentieux.

Et je pense également qu'avec un recours correctement introduit vous avez des chances de perdre, le candidat évincé aurait été classé premier ?

Une élimination pour insuffisance de référence ici est à mon avis une erreur (sous réserve des infos qu'on a pas), notamment vu le montant du contrat, l'objet de la prestation qui ne semble pas quelque chose de particulièrement technique ou inhabituel. "Bien sur l'entreprise étant nouvellement créée n'avait pas de référence" donc ça vous semble normal d'éliminer ? Et comment on fait pour accéder à la commande publique avec des acheteurs publics comme vous ?

De plus l'information des candidats est bien obligatoire, art 99 du Décret : "Pour les marchés publics passés selon une procédure adaptée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre."I  Et puis bon, 6 semaines entre la lettre de rejet et la notification, pour un mapa à 21 000€ 

[speedy]

un peu de calme
l'acheteur a été maladroit mais il a laissé sa chance  à la nouvelle entreprise, faut bien lire l'énoncé .....

Ils attaquent le fait que l'entreprise retenue n'avait pas de référence (création en mars 2018)

le créateur avait sans doute une expérience personnelle valorisable ,  ça mérite réflexion et recherche urgente avant de plaider au tribunal
bonne chance

[Vivaelparaguay]

Ah, mais on peut râler calmement, et puis ça donne un peu de vie à un forum d'avoir un râleur de service et des avis bien tranchés quitte à être un poil rigides 

[jcc]

Quelques précisions

1/ Nous avons connaissance du recours seulement maintenant mais le recours à été fait très tôt. Dès la fin avril.
2/ Il faut bien qu'une entreprise puisse se lancer ...
3/ Pouvez-vous m'expliquer à quoi sert le REP en marché. C'est flou dans ma tête.
On attaque quoi en REP ... une décision me semble t-il?
En précontractuel aussi...
Il ne peut y avoir 2 recours pour la même chose.
En REP  y a t-il des points à respecter pour que la requête soit valide, sur la forme, le fond, la motivation ...
Parce que la requête est très succincte :
"Je conteste le bien-fondé de la décision prise par la  xxx La société yyy a été fondé le 26 mars 2018, ce qui ne lui permet pas d'assurer l'assise financière et la solvabilité de l'entreprise pour la bonne réalisation du marché cité.
CONCLUSIONS :
Par les moyens exposés ci-dessus et tous ceux que je pourrais développer en cours d'instance, je demande à votre tribunal de faire droit à ma requête et de prononcer la nullité de l'attribution du marché.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération."

[janjan35]

Quelques précisions

1/ Nous avons connaissance du recours seulement maintenant mais le recours à été fait très tôt. Dès la fin avril.
2/ Il faut bien qu'une entreprise puisse se lancer ... Pour moi vous auriez du indiquer d'autres éléments dans les capacités techniques et professionnelles, juger sur les seules références et comme l'entreprise n'en n'a pas à proprement parler et que vous avez accepté sa candidature je comprends votre candidat évincé.mais bon il semble plutot attaquer sur les capacités financiéres
3/ Pouvez-vous m'expliquer à quoi sert le REP en marché. C'est flou dans ma tête. Quasiment exclusivement à faire annuler une clause réglementaire dans le contrat, sinon pour le reste c'est un recours de pleine juridiction ou référé
On attaque quoi en REP ... une décision me semble t-il?oui et principalement un acte administratif unilatéral
En précontractuel aussi...le contrat. Par contre si vous êtes en recours contre la validité du contrat, vous pouvez contester le contrat principalement ou certaines de ses clauses non réglementaires et divisibles et certains actes détachables
Il ne peut y avoir 2 recours pour la même chose. pas forcément, vous pouvez par ex faire un référé PC et si vous n'obtenez pas gain de cause et que vous ne voulez pas aller au CE faire un recours de pleine juridiction contre la validité du contrat devant le TA
En REP  y a t-il des points à respecter pour que la requête soit valide, sur la forme, le fond, la motivation ...oui
Parce que la requête est très succincte :
"Je conteste le bien-fondé de la décision prise par la  xxx La société yyy a été fondé le 26 mars 2018, ce qui ne lui permet pas d'assurer l'assise financière et la solvabilité de l'entreprise pour la bonne réalisation du marché cité.
CONCLUSIONS :
Par les moyens exposés ci-dessus et tous ceux que je pourrais développer en cours d'instance, je demande à votre tribunal de faire droit à ma requête et de prononcer la nullité de l'attribution du marché.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération."
Le concurrent évincé attaque plutôt sur la capacité économique et financière du candidat retenu mais c'est léger il doit préciser ses moyens de légalité.

[juriste juniore!]

oui le REP n'a quasiment plus aucun intérêt pour un contrat, surtout un REP seul. La société aura été mal conseillée.

[Market]

Le REP ne peut plus être dirigé contre les acte antérieurs à la signature du contrat (cf. fiche DAJ). Cela vaut aussi bien pour la décision d'attribuer le marché, que pour la décision de signer le contrat ou d'écarter une offre.

En revanche, le REP pourra être dirigé contre la décision d’abandonner la procédure.

[jcc]

Le REP ne peut plus être dirigé contre les acte antérieurs à la signature du contrat (cf. fiche DAJ). Cela vaut aussi bien pour la décision d'attribuer le marché, que pour la décision de signer le contrat ou d'écarter une offre.
En revanche, le REP pourra être dirigé contre la décision d’abandonner la procédure.

Merci beaucoup, mais cela veut-il dire que ce n'est pas un REP mais un recours en contestation de validité contractuelle?

 
2.1.1.1. Quels sont les actes susceptibles de faire l’objet d’un tel recours ?
Le recours en contestation de validité contractuelle est ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Les actes détachables préalables à la conclusion du contrat administratif ne peuvent être contestés qu’à l’occasion de ce nouveau recours et ne peuvent plus faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir.

Quand on regarde la requête, il est indiqué :

REQUÊTE INTRODUCTIVE D'INSTANCE
Par décision en date du 16 Avril 2018, notifiée par courrier LRAR reçu le 19/04/2018, la xx m'a fait connaître l'attribution du marché « à la société zz et que notre offre est classée 2ème.
Je conteste le bien-fondé de la décision prise par la Direction interdépartemental des Routes Est de Nancy. La société ORISUN a été fondé le 26 mars 2018, ce qui ne lui permet pas d'assurer l'assise financière et la solvabilité de l'entreprise pour la bonne réalisation du marché cité.
CONCLUSIONS :
Par les moyens exposés ci-dessus et tous ceux que je pourrais développer en cours d'instance, je demande à votre tribunal de faire droit à ma requête et de prononcer la nullité de l'attribution du marché.

Mais les conditions sont-elles respectés pour un tel recours?
Pour moi la requête n'est pas claire, j'ai du mal à voir le type de recours qu'ils nous font.

[Market]

Un recours formé au mois d'avril ?! Je croyais qu'un référé était traité en 16 jours max ? Et le TA donne suite ou pas ? Il faudrait aller voir sur télé-recours. Car la signature du marché public a un peu chamboulé tout cela non ? Et si l'acheteur n'était pas informé qu'un recours avait été déposé au mois d'avril, il ne pouvait pas deviner et s'abstenir de faire signer le marché au mois de juin. A moins que le juge administratif prouve qu'il y a eu volonté manifeste de fermer cette voie de recours.

Aujourd'hui, l'entreprise serait en droit de former un référé contractuel.
A tout hasard, avez-vous publié un AIC au JOUE et attendu au moins 11 jours avant de faire signer le marché public ?  

A défaut, et comme il n'a pas été informé du rejet de son offre, il a 6 mois après la conclusion du marché public pour former un référé contractuel ou 31 jours si avis d'attribution il y a eu.

Que dit votre RC ? Avez-vous fixé des capacités minimales ou donné carte blanche aux entreprises nouvelles pour justifier leurs capacités financières par tout moyen ?

[jcc]

Un recours formé au mois d'avril ?! Je croyais qu'un référé était traité en 16 jours max ? Et le TA donne suite ou pas ? Il faudrait aller voir sur télé-recours. Car la signature du marché public a un peu chamboulé tout cela non ? Et si l'acheteur n'était pas informé qu'un recours avait été déposé au mois d'avril, il ne pouvait pas deviner et s'abstenir de faire signer le marché au mois de juin. Effectivement nous  n'étions pas au courant;.
 
A moins que le juge administratif prouve qu'il y a eu volonté manifeste de fermer cette voie de recours.

Aujourd'hui, l'entreprise serait en droit de former un référé contractuel. A tout hasard, avez-vous publié un AIC au JOUE et attendu au moins 11 jours avant de faire signer le marché public ?  
Non pas d'avis, mais le marché n'a été notifié qu'en juin




A défaut, et comme il n'a pas été informé du rejet de son offre, il a 6 mois après la conclusion du marché public pour former un référé contractuel ou 31 jours si avis d'attribution il y a eu.

Que dit votre RC ? Avez-vous fixé des capacités minimales ou donné carte blanche aux entreprises nouvelles pour justifier leurs capacités financières par tout moyen ?

Non, seulement des références. Marché qui ne nécessite pas de moyen financier, ni te technique, ni effectif. analyse de donnénc un seul .

[fanchic]

Le REP ne peut plus être dirigé contre les acte antérieurs à la signature du contrat (cf. fiche DAJ). Cela vaut aussi bien pour la décision d'attribuer le marché, que pour la décision de signer le contrat ou d'écarter une offre.

En revanche, le REP pourra être dirigé contre la décision d’abandonner la procédure.

REP c'est pas un centre de montage de pneumatiques?

Blague à part

Le REP permet de faire annuler une décision, un acte découlant d'une décision.

Toutefois, en Droit de la CP, on distingue avant la conclusion du contrat et après la conclusion du contrat. Il y a bien des décisions avant la conclusion du contrat et il y en a aussi après.
Avant, par exemple, l'autorité peut décider de déclarer une offre inappropriée. Après, l'acheteur peut décider de la résiliation du contrat.

Le REP ne s'applique pas avant la conclusion du contrat compte tenu de la présence d'un recours spécial, le Référé pré-contractuel (RPC) qui permet aux intéressés lésés de demander au juge de faire annuler la procédure ou reprendre à une phase antérieure de la procédure.
Le référé contractuel est un RPC de rattrapage. On n'épiloguera pas dessus

Une fois le contrat conclu, les parties ou contrat, les concurrents évincés (depuis Tropic) ou les autres tiers au contrat (depuis Tarn et Garonne) n'ont plus, en principe, que le recours en contestation de la validité du contrat dans leur arsenal.
Le CE a précisé dans Tarn & Garonne que « la légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer, ne peut être contestée qu’à l’occasion du recours ainsi défini (ici le recours en contestation de la validité du contrat) »

Toutefois, à titre exceptionnel, le 23/12/16, le CE a confirmé le maintien du REP contre l'acte détachable "d'approbation du contrat" (en l'espèce un décret du 1er ministre approuvant un contrat de partenariat entre SNCF et une SAS gestionnaire d'une gare) en conditionnant ce recours à la recherche de moyens relatifs aux modalités d'approbation même, "de vices propres à l’acte d’approbation".

oui le REP n'a quasiment plus aucun intérêt pour un contrat, surtout un REP seul. La société aura été mal conseillée.

Le REP n'a pas besoin du ministère d'avocat

En revanche, le REP pourra être dirigé contre la décision d’abandonner la procédure.

Exactement! Car il n'y a pas de contrat...

[Market]

REP c'est pas un centre de montage de pneumatiques?

Blague à part

Le REP permet de faire annuler une décision, un acte découlant d'une décision.

Toutefois, en Droit de la CP, on distingue avant la conclusion du contrat et après la conclusion du contrat. Il y a bien des décisions avant la conclusion du contrat et il y en a aussi après.
Avant, par exemple, l'autorité peut décider de déclarer une offre inappropriée. Après, l'acheteur peut décider de la résiliation du contrat.

Le REP ne s'applique pas avant la conclusion du contrat compte tenu de la présence d'un recours spécial, le Référé pré-contractuel (RPC) qui permet aux intéressés lésés de demander au juge de faire annuler la procédure ou reprendre à une phase antérieure de la procédure.
Le référé contractuel est un RPC de rattrapage. On n'épiloguera pas dessus

Une fois le contrat conclu, les parties ou contrat, les concurrents évincés (depuis Tropic) ou les autres tiers au contrat (depuis Tarn et Garonne) n'ont plus, en principe, que le recours en contestation de la validité du contrat dans leur arsenal.
Le CE a précisé dans Tarn & Garonne que « la légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer, ne peut être contestée qu’à l’occasion du recours ainsi défini (ici le recours en contestation de la validité du contrat) »

Le 23/12/16, le CE a confirmé le maintien du REP contre l'acte détachable "d'approbation du contrat" (en l'espèce un décret du 1er ministre approuvant un contrat de partenariat entre SNCF et une SAS gestionnaire d'une gare) en conditionnant ce recours à la recherche de moyens relatifs aux modalités d'approbation même, "de vices propres à l’acte d’approbation".


Le REP n'a pas besoin du ministère d'avocat

Exactement! Car il n'y a pas de contrat...

C'est beau la pédagogie quand même.

[fanchic]

C'est beau la pédagogie quand même.

Lapin compris, ma réponse précédente a du épuiser tout mon flux cérébral

[Market]

Lapin compris, ma réponse précédente a du épuiser tout mon flux cérébral

En tout cas si tu as épuisé quoi que ce soit, cela ne se voit pas.

[fanchic]

En tout cas si tu as épuisé quoi que ce soit, cela ne se voit pas.

Ya çà aussi qui m'a épuisé :

Commentez cette citation de E DURKHEIM : "Comment se fait-il que tout en devenant plus autonome, l'individu dépende plus étroitement de la société? Comment peut-il à la fois être plus personnel et plus solidaire?

[Market]

Ya çà aussi qui m'a épuisé :

Commentez cette citation de E DURKHEIM : "Comment se fait-il que tout en devenant plus autonome, l'individu dépende plus étroitement de la société? Comment peut-il à la fois être plus personnel et plus solidaire?

  waouh

On peut poser la question au Vatican ou à la principauté de Monaco.  
Mais je peux faire une proposition de commentaire... dans un autre post.