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JEHLeandro
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
maitrise d'oeuvre
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Fil de discussion: maitrise d'oeuvre (Lu 1444 fois)
anneclaudie
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maitrise d'oeuvre
«
le:
Juillet 26, 2018, 07:47:17 »
bonjour,
Dans le cas d'un futur marché de maitrise d’œuvre pour une construction neuve évaluée à 2M€ (école).
Nous avons estimé notre marché de mo à 220 000 € --->Donc en dessous du seuil de procédure formalisée ---> nous n'avons pas l'obligation de mettre en place un jury.
Le jury est obligatoire au-dessus du seuil uniquement ?
Mais nous pouvons néanmoins le mettre en place ?
Et si nous sommes en MAPA et que nous avons une offre à 230 000 € : négo possible ?
merci pour vos réponses,
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #1 le:
Juillet 26, 2018, 08:52:54 »
vous jouez avec le feu , un marché de MOE qui se situe si près du seuil mérite de passer en concours ..... vous ne pouvez pas préjuger à ce point de votre estimation et des aléas d'études puis de chantier .... sans parler des modifications de programme ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Mp01
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Re : Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #2 le:
Juillet 26, 2018, 08:56:40 »
Citation de: speedy le Juillet 26, 2018, 08:52:54
vous jouez avec le feu , un marché de MOE qui se situe si près du seuil mérite de passer en concours ..... vous ne pouvez pas préjuger à ce point de votre estimation et des aléas d'études puis de chantier .... sans parler des modifications de programme ....
+1. avec speedy
Journalisée
janjan35
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #3 le:
Juillet 26, 2018, 09:05:21 »
Bonjour,
Pareil que les autres contributeurs. Par sécurité, pour une estimation aussi proche il vaut mieux passer en concours car même si vous recevez des offres et attribuez en dessous de 221 000 € HT lors de l'exécution du marché de MOE vous risquez de passer le seuil des 221 000 € HT lors de la fixation de la rémuneration définitive du MOE.
Journalisée
anneclaudie
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #4 le:
Juillet 26, 2018, 09:17:08 »
En fait, je réponds à une demande d'un responsable de service qui est aussi élu d'une petite ville...
Il m'a indiqué avoir passer son marché en MAPA mais avec un jury.
On peut avoir les 2 cas ?
concours MAPA
concours AO
Journalisée
Vivaelparaguay
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #5 le:
Juillet 26, 2018, 09:58:36 »
la procédure de concours est une procédure formalisée, les textes prescrivement précisément son déroulement.
La procédure mapa = on fait ce qu'on veut (je schématise) donc on est libre de se compliquer la vie en faisant un jury. Mais non, le "concours mapa" ça n'existe pas, à voir les autres réponses mais il me semble que faire ça, c'est un choix de type "cul entre deux chaises" mais qui n’obéit à aucune exigence et ne donne aucune sécurité juridique en plus par rapport à un MAPA normal, "pas compliqué à mettre en oeuvre".
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #6 le:
Juillet 26, 2018, 10:04:17 »
il faut aller au bout de la logique
si concours on termine avec un MN quelque soit le montant
Journalisée
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raffalli2
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #7 le:
Juillet 26, 2018, 03:52:30 »
on peut s'inspirer de la procedure d'un concours lors d'un MAPA moi ca me choque pas du moment que les termes du DCE mentionnenent pas concours , appel d'offres ... en outre en mapa la cao, jury... n'ont qu'un avis consultatif, c'est le maire ou president qui decide (sauf si on a pas pris la deliberation de delegation, ce qui serait dommage)
Journalisée
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »
les Shadoks
fanchic
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #8 le:
Juillet 27, 2018, 05:12:51 »
Un concours bien ficelé et bien suivi ne prend pas plus de 20 jours qu'un AOO et qu'un MAPA avec remise de prestation.
Ne cherchez pas à gagner quelques misérables jours pour rester en MAPA vu votre proximité au seuil.
Journalisée
raffalli2
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Re : maitrise d'oeuvre
«
Répondre #9 le:
Juillet 30, 2018, 07:14:40 »
+ 20 jours par rapport a un AO ?
vous voulez dire par rapport a un AOR de MOE ?
car pour moi je pencherai plutot pour plus d'ecart entre les procdeures
Journalisée
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
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les Shadoks
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