http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=25862.0SOMMAIRE
PREAMBULE
ARTICLE 1 - OBJET et engagement des membres
ARTICLE 2 – PERIMETRE D’INTERVENTION
ARTICLE 3 – CONSTITUTION DU GROUPEMENT DE COMMANDES
ARTICLE 4 – ORGANISATION DU GROUPEMENT DE COMMANDES
4.1 - DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR DU GROUPEMENT
4.2 - MISSIONS DU COORDONNATEUR 5
4.3 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET JURY DE CONCOURS
ARTICLE 5 – REPARTITION DES COUTS
5.1 - PAR MARCHÉ
5.2 - COÛTS NON AFFECTABLES (FRAIS ANNEXES)
5.3 - MODALITÉS DE PAIEMENT PAR LES MEMBRES auprès du Coordonnateur
ARTICLE 6 A 9 – POINTS PARTICULIERS
PAR EXEMPLE
l'adhésion de nouveaux membres avant publication de l'AAPC d'un marché
ARTICLE 10 – CALENDRIER PREVISIONNEL DES MISSIONS ET DURÉE DE LA CONVENTION
ARTICLE 10 – RETRAIT D'UN MEMBRE
10.1 POSSIBILITE DE RETRAIT
10.2 CONDITIONS FINANCIERES DE RETRAIT
ARTICLE 12 - DIFFERENDS ET LITIGES
ARTICLE 13 - DÉPÔT EN CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET NOTIFICATION
dans votre cas le coordonnateur va gérer le ou les marchés donc il y aura un regroupement des besoins de tous dans chaque marché ... sinon il n'y aucun intérêt à faire un groupement pour le dit marché (ou les x marchés )