Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 10:33:12

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.412 Messages dans 35.428 Fils de discussion par 3.175 Membres
Dernier membre: KOPP
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Exécution du marché
| | |-+  Avenant pour introduire possibilité de marché similaires
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Avenant pour introduire possibilité de marché similaires  (Lu 1421 fois)
valentine
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 352



« le: Juillet 18, 2018, 04:17:22 »

Bonjour,
j'ai oublié dans un marché de travaux de préciser la possibilité de pouvoir recourir à un marché similaire.
La mise en concurrence a prise en compte ces prestations similaires, aussi, puis-je l'ajouter dans le cadre d'un avenant?

merci
Journalisée

C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.444


Caramba !


« Répondre #1 le: Juillet 18, 2018, 04:21:11 »

je ne crois pas
pourquoi pas tenter le moment venu ?
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
janjan35
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 580



« Répondre #2 le: Juillet 18, 2018, 05:17:17 »

Bonjour,
j'ai oublié dans un marché de travaux de préciser la possibilité de pouvoir recourir à un marché similaire.
La mise en concurrence a prise en compte ces prestations similaires, aussi, puis-je l'ajouter dans le cadre d'un avenant?

merci

Bonjour,

ca semble délicat juridiquement, si on pouvait l'ajouter par avenant beaucoup de monde ferai ainsi pour s'affranchir d'une nouvelle mise en concurrence et en indiquant que cela a été pris en compte lors de la mise en concurrence initiale.
Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.118



« Répondre #3 le: Juillet 18, 2018, 07:59:06 »

ca semble délicat juridiquement, si on pouvait l'ajouter par avenant beaucoup de monde ferai ainsi pour s'affranchir d'une nouvelle mise en concurrence et en indiquant que cela a été pris en compte lors de la mise en concurrence initiale.
+1
mais aussi : qu'est-ce qui s'y oppose ?  Grimaçant
un avenant c'est bien fait pour modifier un contrat ?
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
mbodier
Membre senior
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 229


« Répondre #4 le: Juillet 19, 2018, 04:37:15 »

Ca apparait quand même comme une modification substantielle du marché (surtout que c'est introduit pour être utilisé).
Journalisée
raffalli2
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.086



« Répondre #5 le: Juillet 19, 2018, 07:11:38 »

pareil le texte dit bien que ca doit etre prevu dans les conditions initiales du marches , donc j eviterai
Journalisée

« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.05 secondes avec 19 requêtes.