Marché de Maîtrise d'Oeuvre et clause de réexamen

[mighty]

Je lisais un article sur legi... : Apparemment selon leur analyse l'avenant pour fixer la rémunération définitive du Moe ce serait du 139 1 - clause de réexamen et non du 139 6° avec la limitation du seuil de 10%
Vous en pensez quoi ?
Par ailleurs cela voudrait dire que l'on pourrait cumuler deux méthodes pour un même contrat si on a des prestations complémentaires ? Par exemple : faire du 139 1° pour fixer les prestations supplémentaires du fait de la demande du MO dans le cadre du programme (ajustement) et du 139 6° si on lui rajoute une prestation supplémentaire ?

[speedy]

oui
qu'est ce qui te gêne ?

[janjan35]

Je lisais un article sur legi... : Apparemment selon leur analyse l'avenant pour fixer la rémunération définitive du Moe ce serait du 139 1 - clause de réexamen et non du 139 6° avec la limitation du seuil de 10%
Vous en pensez quoi ?
Par ailleurs cela voudrait dire que l'on pourrait cumuler deux méthodes pour un même contrat si on a des prestations complémentaires ? Par exemple : faire du 139 1° pour fixer les prestations supplémentaires du fait de la demande du MO dans le cadre du programme (ajustement) et du 139 6° si on lui rajoute une prestation supplémentaire ?

Bonjour, Pour la fixation de la rémunération définitive en passant par le 139 I je l'ai déjà vu dans des DCE et moi je compte faire pareil dans mes futurs marchés de MOE.  Après le risque c'est de se laisser la possibilité de déraper financièrement de manière extrême sans etre inquiété ensuite.
Pour des prestations complémentaires à la demande du MO en passant par le 139 I je suis plus dubitatif car cet art exige des conditions précises.

[R.J]

Après le risque c'est de se laisser la possibilité de déraper financièrement de manière extrême sans etre inquiété ensuite.

C'est le rédacteur de la clause qui tient le stylo. Laisser déraper financièrement de manière extrême, ça signifierait que la clause le permet. L'exemple de clause préconisée notamment par Speedy évite tout dérapage et responsabilise la MOe.

Assez d'accord en revanche sur le fait de ne pas considérer les modifications de programme, sauf si elles ont été anticipées (options), en 139, 1°.

Au passage, 139, 6° n'est pas un cas en soi. C'est une dérogation à 139, 5°.

[mighty]

Ben parce que le seuil de 10% je l'aurais vu pour les honoraires du Moe lors de la validation du prix du marché de travaux.
Donc au final on a de la marge.
La clause de réexamen pour la rémunération + 10% au cas où.