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LatishaFou
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
clause de réexamen
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Fil de discussion: clause de réexamen (Lu 926 fois)
Filomène
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clause de réexamen
«
le:
Juillet 10, 2018, 01:39:28 »
bonjour,
dans le cadre d'un marché portant sur la fourniture de titres-restaurant, Est-ce que le fait de prévoir la modification en cours de marché de la valeur faciale est une clause de réexamen. Dans l'affirmative, que faut-il indiquer afin de respecter l'article 139-1° ?
Je ne me suis pas encore penchée sur ces clauses de réexamens, avez-vous, chers praticiens , des exemples ?
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speedy
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Caramba !
Re : clause de réexamen
«
Répondre #1 le:
Juillet 10, 2018, 03:08:33 »
vous n'avez pas prévu que la valeur faciale pouvait changer chaque année ? ou tous les 6 mois ?
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Filomène
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Re : clause de réexamen
«
Répondre #2 le:
Juillet 10, 2018, 03:25:32 »
si je l'ai prévu ce changement mais je me pose la question de savoir si c'est une clause de réexamen ?
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : clause de réexamen
«
Répondre #3 le:
Juillet 10, 2018, 03:28:33 »
pour moi c'est juste une étape d'exécution.
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Filomène
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Re : clause de réexamen
«
Répondre #4 le:
Juillet 10, 2018, 03:43:45 »
ok pour moi. J'essaye de comprendre les clauses de réexamen .. merci
Journalisée
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