J'ai ouvert un post récemment sur une question incidente, relative au mode de calcul de l'avance, car de fait en intégrant la durée de la GPA dans la durée du marché on excède nécessairement les 12 mois sur la durée du marché.
S'agissant de l'avance, et conformément à la conclusion sur l'autre fil, c'est bien le délai d'exécution (compris la période de préparation le cas échéant) qui est à prendre en compte, nonobstant la rédaction parfois ambigüe de l'art. 110.
L'objectif est d'aménager les conditions dans lesquelles le titulaire interviendrait pendant la GPA. J'ai par exemple un ensemble de clauses dans certains marchés relatives à l'intervention en site occupé dans le cadre hospitalier (nécessité d'obtenir l'autorisation du cadre de service avant d'intervenir, horaires contraints à respecter...), et de pénalités fixées en conséquence (non-respect des circuits imposés, chantier laissé dans un état de propreté insuffisant...).
Face à de telles contraintes, il n'est pas illogique de régler dans le marché les conditions d'intervention durant la GPA, et de préciser le cas échéant l'applicabilité des pénalités en phase GPA. Ce qui est susceptible de poser des difficultés dès lors que le décompte général aura été payé (il faudra titrer).