Prestation supplémentaire et modification BPU et DQE

[sophie]

Bonjour,

Je souhaiterais avoir des avis sur un marché en cours que nous avons repris suite à transfert de compétence (marché régi par la nouvelle réglementation)

Le marché concerne des travaux d'assainissement où les travaux, comme listés au sein du CCTP, consistaient notamment à réaliser des interventions ponctuelles de réparation sur des réseaux existants et des branchements entre ces réseaux et les habitations.

Hors, deux problèmes sont apparus. Déjà, nous nous sommes rendu compte qu'une partie du réseau était en mauvais état et devait être renouvelé et deuxième soucis, il s'est avéré que le diamètre utilisé pour le réseau était du 200 alors qu'il devait être en 250... Je souligne que le BPU et DQE avaient bien mentionnés le diamètre de 200...

Nous souhaiterions modifier le BPU et DQE en substituant les diamètres. De ce fait, j'aimerais savoir si déjà cela est possible et si nous pouvons  modifier le marché en rajoutant la prestation qui n'était pas prévue au départ.

Merci pour vos éclaircissements sur cette affaire.

[Ponta]

Bonjour,

Sur la possibilité de modifier contractuellement le diamètre, cela reviendrait à modifier des lignes du BPU ?

Le DQE est-il contractuel ?

En retenant le diamètre 250, resteriez-vous en deça du montant maximum du marché ?

[sophie]

Bonjour,

Au vu des pièces du marché, le DQE est effectivement contractuel.

Par ailleurs, après renseignement, il s'avère que les conduites de canalisation en diamètre 250 serait un prix supplémentaire à ajouter au DQE.

Je pensais avoir recours à une modification d'un marché en cours d'exécution pour prestation supplémentaire..

Qu'en pensez vous?

En vous remerciant pour vos éclaircissements.

[Ponta]

Bonjour,

Comme vous êtes en accord-cadre à bons de commande, rajouter des lignes dans le BPU n'est pas problématique dans le sens où vous ne modifiez pas le maxi ni la substance du marché.
Juridiquement, ajouter des lignes ne pose pas problème.

Par contre, modifier votre DQE contractuel, je sais pas trop. Je dirais que vous ne modifiez pas le maxi et que de ce fait cela serait possible (sauf à ce que cela dépasse le maxi).
D'autres avis ?

[Michel]

Au vu des pièces du marché, le DQE est effectivement contractuel.

                 en quoi est-il contractuel ?   il engage qui sur quoi ?