Co-traitant qui présente un sous-traitant

[NIKAL]

Bonjour,

Soit un marché attribué au groupement solidaire A/B/C avec mandataire = A

J'ai B qui me déclare un sous-traitant.

J'en fais quoi? Est-ce possible ou faut-il que ce soit le mandataire?

Merki

[Ponta]

Bonjour,

Je vois pas de problème.

[NIKAL]

et je notifie le DC4 au mandataire, au co-traitant, aux 2?

[Ponta]

J'enverrai à tout le monde : mandataire, co-traitant et sous-traitant.

[NIKAL]

gracias senor per la explicacion 

[NIKAL]

Bonjour,

Pour information, notre agent comptable a demandé à ce que le DC4 soit contresigné par le mandataire.

[Ponta]

Bonjour,

Pour information, notre agent comptable a demandé à ce que le DC4 soit contresigné par le mandataire.

Salut,

C'est un peu curieux. Je dirais que les relations de sous-traitance entre B et son SST ne regardent qu'eux. Mais ça se conçoit que le mandataire qui chapeaute tout le groupement ait un droit de regard de toute sous-traitance. Si quelqu'un a une jurisprudence ou un texte qui tranche la question, je suis preneur.

[Michel]

Perso, je n'aurais de relation qu'avec le mandataire ! sinon, ce sera vite le bordel !
et sinon, pourquoi donc avoir un mandataire s'il n'intervient pas ?
Bon, la bonne chose est que vous êtes avec des co-traitants solidaires !      donc : il sont TOUS responsables de TOUT !         et donc également des travaux du sous-traitant amené par B
j'informerais donc TOUS les responsables : soit TOUS.