Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents

[JuristeMP]

Bonjour à tous,

J'aimerai savoir si l'un d'entre vous a déjà lancer un accord-cadre comprenant une partie à bons de commande et une autre partie à marchés subséquents. Il s'agit d'un marché concernant des travaux d'entretien (gros oeuvre, électricité, menuiserie...) que je doit lancer. On partirait sur un accord-cadre à bon de commande pour les travaux inférieurs à un certain seuil et marchés subséquents pour les travaux aux montant plus élevés; Comme c'est le premier, je voudrai savoir si vous avez des conseils et/ou des modèles.

Merci d'avance.

[R.J]

Déjà fait avec deux séries de contrats distincts. Relance en cours sous la forme d'AC dont les premiers MS prendront la forme de MSBdC (après avoir constaté que les titulaires se retrouvaient largement sur les deux outils).

Des contrats intéressants à traiter, notamment du fait que les OE en face maîtrisent souvent assez bien les règles du jeu.

[JuristeMP]

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Cependant, les acheteurs ont changé d'avis. Ils voudraient désormais passé en AC à bons de commande pour les travaux urgents à réaliser dans un délai assez court et en AC à marchés subséquents pour les travaux susceptibles d'être planifiés.

Pensez-vous que c'est correct? Qu'on encourt pas un risque à ne pas bien définir l'urgence et/ou la planification et que les OE jugent de la même manière  l'urgence? pcq auront-ils la même définition de l'urgence?

[Michel]

en AC à bons de commande pour les travaux urgents
 en AC à marchés subséquents pour les travaux susceptibles d'être planifiés.

      et les marchés subséquent s'exécutant par bons de commande bien sur 
quelle différence faite vous ?    quel sont vos besoins ?
Tout est possible et autorisé ; faire simple ou même de faire un imbroglio inextricable 

[R.J]

Cependant, les acheteurs ont changé d'avis. Ils voudraient désormais passé en AC à bons de commande pour les travaux urgents à réaliser dans un délai assez court et en AC à marchés subséquents pour les travaux susceptibles d'être planifiés.

La fixation d'un seuil financier permet dans la majorité des cas de répondre à cette problématique. Répondre à une situation d'urgence implique rarement de mettre en œuvre des moyens importants (sauf à verser dans la réponse aux catastrophes diverses qui permettent de justifier de l'urgence impérieuse). En calibrant éventuellement le seuil en fonction des corps d'état, ça peut suffire.