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Auteur Fil de discussion: Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents  (Lu 45 fois)
JuristeMP
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« le: Mai 16, 2018, 02:00:03 »

Bonjour à tous,

J'aimerai savoir si l'un d'entre vous a déjà lancer un accord-cadre comprenant une partie à bons de commande et une autre partie à marchés subséquents. Il s'agit d'un marché concernant des travaux d'entretien (gros oeuvre, électricité, menuiserie...) que je doit lancer. On partirait sur un accord-cadre à bon de commande pour les travaux inférieurs à un certain seuil et marchés subséquents pour les travaux aux montant plus élevés; Comme c'est le premier, je voudrai savoir si vous avez des conseils et/ou des modèles.

Merci d'avance.
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R.J
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« Répondre #1 le: Mai 16, 2018, 02:33:36 »

Déjà fait avec deux séries de contrats distincts. Relance en cours sous la forme d'AC dont les premiers MS prendront la forme de MSBdC (après avoir constaté que les titulaires se retrouvaient largement sur les deux outils).

Des contrats intéressants à traiter, notamment du fait que les OE en face maîtrisent souvent assez bien les règles du jeu.
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