Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 05:27:56

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.439 Messages dans 35.432 Fils de discussion par 3.171 Membres
Dernier membre: talinou
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  notion d'opération ok mais j'ai déjà un marché - URGENT CAO CE SOIR
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: notion d'opération ok mais j'ai déjà un marché - URGENT CAO CE SOIR  (Lu 2095 fois)
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« le: Avril 23, 2018, 10:14:17 »


Besoin d'une réponse :.. grrr les services techniques me rendent chèvre.

J'ai lancé un AO (j'aurai pu être en MAPA) pour un aménagement d'une place.
avec notamment un lot : fourniture de signalisation

je viens de m’apercevoir que j'ai un lot en cours d'exécution pour la même prestation..

on est bien d'accord que même sous couvert du principe d'opération, je n'aurai pas du lancer ce lot ? puisque j'ai déjà un ac pour cela ?
le service tech me dit : dans ce cas là je saucissonne ? Huh


Journalisée
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #1 le: Avril 23, 2018, 10:27:39 »

Y a plusieurs écoles, mais celle qui ressort dans le cadre d'un marché de travaux c'est de tenir compte d'une opération de travaux, c'est ce qui déterminera les prestations propres à ton ouvrage.

Mais ce fameux lot en cours d'exécution, il a bien été passé pour cet ouvrage, est ce que ce nouveau lot et le lot en cours d'exécution représentent la réalisation deux prestations identiques sur l'aménagement de cette place ?



Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« Répondre #2 le: Avril 23, 2018, 10:35:27 »

Y a plusieurs écoles, mais celle qui ressort dans le cadre d'un marché de travaux c'est de tenir compte d'une opération de travaux, c'est ce qui déterminera les prestations propres à ton ouvrage.

Mais ce fameux lot en cours d'exécution, il a bien été passé pour cet ouvrage, est ce que ce nouveau lot et le lot en cours d'exécution représentent la réalisation deux prestations identiques sur l'aménagement de cette place ?





le lot en cours d'exécution a été passé pour notre collectivité pour les besoins récurrents (signalisation et poteaux) il y a 2 ans.
Le lot qui va être attribué ce soir est un lot de signalisation "dédié" à l'opération d'aménagement et qui comprend les mêmes articles et prestations que le lot en cours d'exécution.

Je suis en AO pour l'aménagement et en MAPA pour le lot signalisation en cours d'exécution (on aurait du passer l'aménagement en MAPA).
En prenant le montant de la signalisation avec les prix du marché en cours d'exécution dans le calcul de mon seuil d'opération : je ne saucissonne pas ?
Par contre : ne pas prendre le montant du lot signalisation dans le calcul de mon opération : là ok je saucissonne ?


Journalisée
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #3 le: Avril 23, 2018, 10:40:51 »

le lot en cours d'exécution a été passé pour notre collectivité pour les besoins récurrents (signalisation et poteaux) il y a 2 ans.
Le lot qui va être attribué ce soir est un lot de signalisation "dédié" à l'opération d'aménagement et qui comprend les mêmes articles et prestations que le lot en cours d'exécution.

Je suis en AO pour l'aménagement et en MAPA pour le lot signalisation en cours d'exécution (on aurait du passer l'aménagement en MAPA).
En prenant le montant de la signalisation avec les prix du marché en cours d'exécution dans le calcul de mon seuil d'opération : je ne saucissonne pas ?
Par contre : ne pas prendre le montant du lot signalisation dans le calcul de mon opération : là ok je saucissonne ?




Tu aurais pu tenir compte selon moi de l'opération de travaux si tu n'avais pas un marché qui couvrait toutes les prestations de signalisation de ta collectivité sur une durée de 4 ans (je suppose). Pour le coup :
- Il y a rupture du principe d'exclusivité dont bénéficie le titulaire du marché récurrent de signalisation,
- Il y a saucissonnage, car tu recommandes des prestations identiques à ton marché récurrent.

Concernant le seuil de procédure, tu peux très bien démarrer ton premier marché en MAPA, le suivant devra tenir compte de l'existant au moment de la passation du second (computation des seuils), mais dans le cas précis, ton lot signalisation dans l'aménagement de la place est une mission exclusive de ton marché de signalisation.
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #4 le: Avril 23, 2018, 10:41:32 »

Plusieurs écoles en effet.

Mais si j'ai un marché tous corps d'état (TCE), je ne peux plus faire un marché à part de travaux pour construire une école, un bâtiment, un gymnase... puisque tout serait déjà dans le marché TCE ?

C'est toujours une question de nomenclature.

Est-ce que le projet s'inscrit dans une opération globale à singulariser ou est-ce que j'ai appel à tous mes marchés en cours pour réaliser le projet ?
Il n'y a pas qu'une réponse possible, les deux options sont à étudier. Ce n'est pas du saucissonnage tant que vous computer les montants et appliquer la bonne procédure.

Dans votre cas, vous pouviez tout-à-fait lancer le lot en considérant ce lot comme un élément de l'opération. Tout comme vous pouviez enlever ces prestations de l'opération et les réaliser via votre marché en cours.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #5 le: Avril 23, 2018, 10:47:36 »

Plusieurs écoles en effet.

Mais si j'ai un marché tous corps d'état (TCE), je ne peux plus faire un marché à part de travaux pour construire une école, un bâtiment, un gymnase... puisque tout serait déjà dans le marché TCE ?

C'est toujours une question de nomenclature.

Est-ce que le projet s'inscrit dans une opération globale à singulariser ou est-ce que j'ai appel à tous mes marchés en cours pour réaliser le projet ?
Il n'y a pas qu'une réponse possible, les deux options sont à étudier. Ce n'est pas du saucissonnage tant que vous computer les montants et appliquer la bonne procédure.

Dans votre cas, vous pouviez tout-à-fait lancer le lot en considérant ce lot comme un élément de l'opération. Tout comme vous pouviez enlever ces prestations de l'opération et les réaliser via votre marché en cours.

Tout dépendra du contenu du marché récurrent de signalisation, car elle précise que les missions du lot de l'aménagement sont identiques, je ne vois pas comment tu pourrais arguer qu'il n'y a pas de rupture du principe d'exclusivité, car j'ai bien peur que ce marché aie été fait pour toute la signalisation. Et ce serait dangereux de retirer au titulaire du marché récurrent une mission sous couvert d'une opération de travaux.
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.499


I'll be back


« Répondre #6 le: Avril 23, 2018, 10:58:59 »

Je sais qu'il existe ce principe d'exclusivité mais cela m'embête de ne plus pouvoir voir ailleurs dans le cadre d'une opération.

En matière de coordination du chantier, tu sais si ça se passe pareil pour le titulaire du lot exclusif. Est-il coordonné par le SPS et le MOE comme un titulaire d'un lot de l'opération ?
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #7 le: Avril 23, 2018, 11:01:56 »

Je sais qu'il existe ce principe d'exclusivité mais cela m'embête de ne plus pouvoir voir ailleurs dans le cadre d'une opération.

En matière de coordination du chantier, tu sais si ça se passe pareil pour le titulaire du lot exclusif. Est-il coordonné par le SPS et le MOE comme un titulaire d'un lot de l'opération ?

J'alerte juste sur ce point car le titulaire pourrait très bien se retourner contre sa collectivité, et si le marché récurrent de signalisation est générique et s'applique à tout, j'ai bien peur que l'opération de travaux ne soit pas applicable.

De plus, coordonner par CSPS ou MOE, on pourrait considérer que le prestataire de signalisation avait été retenu avant le lancement du marché de travaux comme on fait généralement pour le MOE, CSPS et CT. Donc rien ne me choquerait qu'il soit partie à l'opération de travaux.
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« Répondre #8 le: Avril 23, 2018, 11:04:26 »

Je sais qu'il existe ce principe d'exclusivité mais cela m'embête de ne plus pouvoir voir ailleurs dans le cadre d'une opération.

En matière de coordination du chantier, tu sais si ça se passe pareil pour le titulaire du lot exclusif. Est-il coordonné par le SPS et le MOE comme un titulaire d'un lot de l'opération ?

je n'ai rien d'indiqué dans le marché "lot exclusif" en matière de CSPS....
c'est un "simple" accord-cadre à bon de commande avec une liste de prix et hop on passe commande fr et pose....
Journalisée
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« Répondre #9 le: Avril 23, 2018, 11:06:09 »

Tu aurais pu tenir compte selon moi de l'opération de travaux si tu n'avais pas un marché qui couvrait toutes les prestations de signalisation de ta collectivité sur une durée de 4 ans (je suppose). Pour le coup :
- Il y a rupture du principe d'exclusivité dont bénéficie le titulaire du marché récurrent de signalisation,
- Il y a saucissonnage, car tu recommandes des prestations identiques à ton marché récurrent.

Concernant le seuil de procédure, tu peux très bien démarrer ton premier marché en MAPA, le suivant devra tenir compte de l'existant au moment de la passation du second (computation des seuils), mais dans le cas précis, ton lot signalisation dans l'aménagement de la place est une mission exclusive de ton marché de signalisation.

Il y a saucissonnage, car tu recommandes des prestations identiques à ton marché récurrent. ----> je saucissonne si je ne prends pas en compte le montant estimé avec les tarifs de mon lot récurrent-exclusif dans le calcul de mon seuil d'op ?
là ok, je saucissonne. Mais si je le prends en compte et je l'indique clairement ?
Journalisée
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #10 le: Avril 23, 2018, 11:20:26 »

Il y a saucissonnage, car tu recommandes des prestations identiques à ton marché récurrent. ----> je saucissonne si je ne prends pas en compte le montant estimé avec les tarifs de mon lot récurrent-exclusif dans le calcul de mon seuil d'op ?
là ok, je saucissonne. Mais si je le prends en compte et je l'indique clairement ?

Si tu le prends en compte, il conviendra de s'assurer que ce complément de prestations se dissocie des prestations du marché récurrent (pas forcément sur la similitude mais par ex sur son lieu d'exécution,...). Je te donne un exemple :

On a lancé un marché de nettoyage uniquement pour notre site de Montreuil, puis on a passé exactement la même prestation mais sur notre site de Valbonne (proche de Nice). On a tenu compte du montant du premier marché pour lancer le second, et au vu de la situation géographique, la prestation n'était pas prévue dans le marché initiale, parce que ce marché était encadré uniquement pour la zone géographique de Montreuil, on pouvait dés lors passer le marché pour Valbonne sans rompre l'exclusivité du prestataire de Montreuil.
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« Répondre #11 le: Avril 23, 2018, 11:27:47 »

Si tu le prends en compte, il conviendra de s'assurer que ce complément de prestations se dissocie des prestations du marché récurrent (pas forcément sur la similitude mais par ex sur son lieu d'exécution,...). Je te donne un exemple :

On a lancé un marché de nettoyage uniquement pour notre site de Montreuil, puis on a passé exactement la même prestation mais sur notre site de Valbonne (proche de Nice). On a tenu compte du montant du premier marché pour lancer le second, et au vu de la situation géographique, la prestation n'était pas prévue dans le marché initiale, parce que ce marché était encadré uniquement pour la zone géographique de Montreuil, on pouvait dés lors passer le marché pour Valbonne sans rompre l'exclusivité du prestataire de Montreuil.

on est bon en lieux d'exécution : sur ma commune.
Journalisée
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #12 le: Avril 23, 2018, 12:26:18 »

on est bon en lieux d'exécution : sur ma commune.

Si les deux se passent sur la même commune, vous pouvez jouer à ce moment sur la différence de sites, par exemple que cela porte sur une même zone géographique mais que l'un porte spécifiquement sur les locaux de la mairie (marché récurrent), et que l'opération de travaux porte sur l'aménagement d'une place sans lien avec les locaux de la commune par ex.

Et là pour le coup vous pouvez passer ces deux prestations sans que vous soit reprocher un problème d'exclusivité.
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.058



« Répondre #13 le: Avril 23, 2018, 03:51:57 »

merci tout le monde,

la cao est passée, j'ai expliqué que nous n'avions pas utilisé les marchés en cours parce que nous étions partis sur une notion d'opération globale avec fr et travaux "dédiés",
mais que nous aurions pu à condition de prendre en compte le montant avec l'estimation faite sur les prix du marché en vigueur.

C'est passé sans problème,
merci
beaucoup,
Journalisée
Virkiel
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 5.253



« Répondre #14 le: Avril 23, 2018, 04:10:13 »

merci tout le monde,

la cao est passée, j'ai expliqué que nous n'avions pas utilisé les marchés en cours parce que nous étions partis sur une notion d'opération globale avec fr et travaux "dédiés",
mais que nous aurions pu à condition de prendre en compte le montant avec l'estimation faite sur les prix du marché en vigueur.

C'est passé sans problème,
merci
beaucoup,

Bonne nouvelle ^^

et avec plaisir
Journalisée

A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.053 secondes avec 19 requêtes.