Accord-cadre à bons de commande : montant maximum et durée

[Sedhalfa]

En finalisation d'un marché de service à bons de commande (téléphonie), je me pose la question de la durée et le montant maximum présent sur l'AE.
Durée de 2 ans fixe renouvelable 2 fois 1 an pour une durée maximale de 4 ans.

Problématique : crainte sur 4 ans de dépasser le seuil de 221 000 euros (cela dépendra des offres reçues et des évolutions futures)
Hypothèse : préciser sur l'AE uniquement un montant maximal sur la durée du marché et non pas un montant maximal annuel, de manière à si nécessaire sortir du marché à l'issue de la 3eme année si effectivement faire une 4eme année nous faisait dépasser le seuil.

A priori rien ne s'y oppose ?

[speedy]

le montant de votre marché c'est la celui de la durée de deux ans. puis vous en rajouter ou pas par tranche donc vous saurez dès l'ouverture des plis :choix du gagnant jusqu'à ou vous irez avec ce marché tel que vous décrivez 2 + 1 +1 au max
vous pouvez également passer à 4 ans avec un maxi inscrit en dur en dessous du seuil, mais si vous l'atteignez avant le marché est fini ...  et vous nous solliciterez pour savoir si un avenant  et patati et patata .... NIET pas sur ce motif !!!

[Sedhalfa]

Donc partir sur un marché de 2 ans avec 2 tranches d'un an.
Dans cette construction, je ne suis pas certain que je pourrai dès la notification savoir si je pourrai affermir la 4eme année => même si on essaie d'anticiper, les évolutions des besoins font qu'il y a une certaine dose d'incertitude.
Ou alors je prévois que l'affermissement de l'année n+1 se fera 3 mois avant chacune des dates anniversaires.

[speedy]

Ou alors je prévois que l'affermissement de l'année n+1 se fera 3 mois avant chacune des dates anniversaires.

oui il faut affermir le plus tard possible (3 mois OK)

[Michel]

Pourquoi vouloir faire un "truc" à bons de commande ?     vous ferez un bon de commande avant de passer un coup de téléphone     
Pourquoi pas un simple marché à prix unitaire ?

Perso, j'ai horreur des marchés reconductibles.
   Je préfère un marché de N années, résiliable annuellement (ou autre périodicité : hebdomadairement, . . . )


en matière de téléphonie, pourquoi ne pas consulter l'UGAP ?

[speedy]

sur cet aspect un marché à PU avec un plafond serait très bien comme dit Michel

[Sedhalfa]

Pourquoi vouloir faire un "truc" à bons de commande ?     vous ferez un bon de commande avant de passer un coup de téléphone    
Pourquoi pas un simple marché à prix unitaire ?
Perso, j'ai horreur des marchés reconductibles.
   Je préfère un marché de N années, résiliable annuellement (ou autre périodicité : hebdomadairement, . . . )
en matière de téléphonie, pourquoi ne pas consulter l'UGAP ?

Merci pour les avis.

Effectivement, pourquoi un marché à bon de commande... en fait je m'étais basé sur les recommandations de la DAJ qui avait sortie le guide des acheteurs publics des services de communications électroniques (2010, un peu ancien je le conçois).

Mais du coup, en cours de marché, si on part sur un marché ordinaire, les ajouts/suppressions d'abonnements feront l'objet d'avenant ?

Et pour le démarrage du marché dans cette hypothèse : même si le DQE indique en gros les quantités estimées, le contrat réel qui sera passé avec le titulaire de chaque lot sera fonction des réponses et des tarifs indiqués dans le BPU.
=> cet engagement initial doit il se faire au moment de la notification du marché, ou bien peut-il se faire après, suite aux réunions de mise au point du marché qu'il y aura nécessairement pour caler les choses ?

Sur le pourquoi nous ne passons par l'Ugap : pour la téléphonie mobile, seule SFR (sauf erreur) est proposée. Hors dans notre secteur géographique locale (pour l'avoir subit), leur couverture est assez mauvaise => je préfère faire jouer la concurrence avec dans mes critères d'analyse, des tests de couverture sur divers points géographique identiques pour tout les candidats (en extérieur et intérieur de nos bâtiments).

[Michel]

les ajouts/suppressions d'abonnements feront l'objet d'avenant ?

NON, il feront l'objet d'une facturation sur la base du BPU.