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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Avenant avec tranche optionnelle ?
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Fil de discussion: Avenant avec tranche optionnelle ? (Lu 1182 fois)
Alf
Membre héroïque
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Aventurier de la commande publique
Avenant avec tranche optionnelle ?
«
le:
Avril 20, 2018, 10:43:15 »
Bonjour
Une idée un peu farfelue me vient et me rendrait service.
Peut-on mettre en place un avenant (modification) comportant des tranches (ferme / optionnelle) ?
Vous allez me dire que le plus évident est de repasser un avenant en cas de besoin nouveau.
Mais avec un seul avenant qui prévoit tout cela serrait plus transparent.
Explication :
C'est un marché de maintenance de photocopieurs dont je souhaite prolonger la durée. Selon toute logique, la durée de prolongation devrait suffire, mais je connais les aléas de ma collectivité et je souhaite me réserver une durée de secours.
Si tout est bien écrit dans l'avenant, c'est jouable ?
Merci.
Journalisée
Je voudrais vivre en Théorie, car en Théorie, tout fonctionne.
Ariko
Membre senior
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Messages: 275
Re : Avenant avec tranche optionnelle ?
«
Répondre #1 le:
Avril 20, 2018, 10:45:22 »
Pour moi c'est non car c'est une modification TRES substantielle !!
On ne peut pas changer la forme d'un marché !
Journalisée
R.J
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Membre héroïque
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Re : Avenant avec tranche optionnelle ?
«
Répondre #2 le:
Avril 20, 2018, 12:49:52 »
Pourquoi pas.
Evoqué notamment sur
ce fil
ou
celui-ci
. Il doit y en avoir d'autres.
Journalisée
Alf
Membre héroïque
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Messages: 1.773
Aventurier de la commande publique
Re : Avenant avec tranche optionnelle ?
«
Répondre #3 le:
Avril 20, 2018, 01:09:16 »
Merci.
en effet une clause de reconduction de l'avenant est intéressante - et souple - mais la présentation en tranches me paraît plus transparente.
Pour Ariko : ce n'est pas tellement la forme du marché qui change - hormis sa durée dans une limite variable mais contenue. Les tranches ou reconductions ne concernent que le mécanisme de l'avenant.
Journalisée
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