Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 16, 2024, 06:05:11

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.869 Messages dans 35.488 Fils de discussion par 3.180 Membres
Dernier membre: MickeySeli
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Exécution du marché
| | |-+  Avenant avec tranche optionnelle ?
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Avenant avec tranche optionnelle ?  (Lu 1179 fois)
Alf
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.773


Aventurier de la commande publique


« le: Avril 20, 2018, 10:43:15 »

Bonjour

Une idée un peu farfelue me vient et me rendrait service.

Peut-on mettre en place un avenant (modification) comportant des tranches (ferme / optionnelle) ?

Vous allez me dire que le plus évident est de repasser un avenant en cas de besoin nouveau.
Mais avec un seul avenant qui prévoit tout cela serrait plus transparent.

Explication :
C'est un marché de maintenance de photocopieurs dont je souhaite prolonger la durée. Selon toute logique, la durée de prolongation devrait suffire, mais je connais les aléas de ma collectivité et je souhaite me réserver une durée de secours.

Si tout est bien écrit dans l'avenant, c'est jouable ?

Merci.
Journalisée

Je voudrais vivre en Théorie, car en Théorie, tout fonctionne.
Ariko
Membre senior
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 275



« Répondre #1 le: Avril 20, 2018, 10:45:22 »

Pour moi c'est non car c'est une modification TRES substantielle !!
On ne peut pas changer la forme d'un marché !
Journalisée
R.J
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 7.611


« Répondre #2 le: Avril 20, 2018, 12:49:52 »

Pourquoi pas.

Evoqué notamment sur ce fil ou celui-ci. Il doit y en avoir d'autres.
Journalisée
Alf
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.773


Aventurier de la commande publique


« Répondre #3 le: Avril 20, 2018, 01:09:16 »

Merci.
en effet une clause de reconduction de l'avenant est intéressante - et souple - mais la présentation en tranches me paraît plus transparente.

Pour Ariko : ce n'est pas tellement la forme du marché qui change - hormis sa durée dans une limite variable mais contenue. Les tranches ou reconductions ne concernent que le mécanisme de l'avenant.
Journalisée

Je voudrais vivre en Théorie, car en Théorie, tout fonctionne.
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.051 secondes avec 19 requêtes.