Bonjour.
Les pénalités doivent faire l'objet d'une décision ?
Comme Speedy, un simple constat et une application.
Et vous les appliquez chez vous ?
Ici j'entends : oh non sinon l'élu se fait incendier ...
Chez moi, il y a beaucoup de bruit, de plaintes, de "on arrête de travailler avec cette société".
Mais jamais de pénalités appliqués tellement le bon de commande ou l'ordre de service est flou.