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Auteur Fil de discussion: Calcul des délais dans un marché de maitrise d'oeuvre  (Lu 90 fois)
8e8e
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« le: Mars 13, 2018, 11:05:53 »

Bonjour,

Je me suis fait plusieurs fois avoir dans l'application (ou plutôt la non application) de pénalités de retard dans l'exécution de prestations intellectuelles.
En effet, comme beaucoup je pense, je rédige mes marchés de prestations intellectuelles du type :
- APD : 3 semaines
- PRO : 6 semaines
...

problème : comment calculez-vous ces délais ? sur la base de la première remise des documents ?

Souvent, le presta remet ses docs dans les temps. Bien évidemment, la plupart du temps, ça fait l'objet de discussion et parfois (quasi systématiquement en fait) les services mettent des jours, voire des semaines à faire un retour au presta. Du coup, la phase est validée mais avec beaucoup de retard.

Comment faites vous pour régler ce problème pour éviter les OS de réception bidon notamment ?

Vous précisez qu'il s'agit de délais hors retard imputable au PA  ?

Merci
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Shmouck
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« Répondre #1 le: Mars 13, 2018, 11:19:30 »

On compte délai de phase B a compter de réception de phase A par la MOA, le délai d'exécution s'arrêtant au jour de remise du livrable complet, qui fait démarrer le temps de contrôle des pièces par la MOA. Si ajournement, c'est imputé sur le délai d'exécution du titulaire

Sinon, en effet on produit un os de démarrage par phase.
« Dernière édition: Mars 13, 2018, 11:21:51 par Shmouck » Journalisée

This town ain't big enough for the both of us
hpchavaz
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« Répondre #2 le: Mars 13, 2018, 11:24:45 »

Le CCAG PI est généralement applicable voir 13. 2. 2. "En cas de prestations d'études, la date d'expiration du délai d'exécution est la date de présentation des études au pouvoir adjudicateur, en vue de l'engagement des opérations de vérification." sauf si disposition différente au CCAP.

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Disclaimer : je ne suis pas juriste, mes contributions ne sauraient être tenues pour un avis juridique.

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hpchavaz
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« Répondre #3 le: Mars 13, 2018, 11:26:52 »

En fait la difficulté commence quand les études remises sont modifiées.
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lepouch
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« Répondre #4 le: Mars 13, 2018, 01:46:30 »

Je gère par OS, c'est lourd mais nécessaire ...
Un OS pour lancer la phase APS.
Un OS pour signifier la réception de l'APS (ainsi on vérifie le délai d'exécution).
Un OS pour valider (ou pas) l'APS.
Un OS pour lancer la phase APD.
Etc ...
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