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RooseveltH
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Bon de commande et avenant
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Fil de discussion: Bon de commande et avenant (Lu 1164 fois)
bob
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Bon de commande et avenant
«
le:
Mars 08, 2018, 12:54:59 »
Hello à tous.
Après plusieurs années d'absence, je reviens sur ce forum, car il y a des gens compétents ici !!! (vile flatterie avant de poser une question
)
J'ai récupéré un marché passé sur 4 ans, avec un mini/maxi par an : Question : si le maxi d'une année est atteint, faut-il un avenant ? ou bien faut-il raisonner sur l'ensemble du marché (maxi par an x 4)
Sorry si la question a déjà été posée (je le suppose), mais après avoir regardé, je n'ai rien vu, et comme la réponse est urgente....
Merci à tous !!
Rodolphe
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Ponta
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I'll be back
Re : Bon de commande et avenant
«
Répondre #1 le:
Mars 08, 2018, 01:35:25 »
Hello,
Ce que je fais, je considère que dans un marché ou une période de marché (reconduction), il y a plusieurs termes possibles.
Ca peut être l'atteinte de la date fatidique ou l'atteinte du maximum.
DU coup, en cas d'atteinte du maxi de manière prématurée, la période suivante prend la relève (en cas de renouvellement tacite).
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
bob
Junior
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Re : Bon de commande et avenant
«
Répondre #2 le:
Mars 08, 2018, 01:45:36 »
Hello ponta.
Hélas ici, c'est la dernière année (sinon, ce serait trop facile....) et il 'n'y a pas de reconduction.
J'avais lu, il y a de cela un certain temps, que l'avenant s'étalonnait sur le maxi par an (et non sur la totalité de la période). Je ne le retrouve plus, aussi, c'est l'origine de ma question.
Merci de ta réponse !
Journalisée
mighty
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Re : Bon de commande et avenant
«
Répondre #3 le:
Mars 09, 2018, 03:41:12 »
Maxi annuel, donc par an. Sauf a avoir indniqué le contraire dans votre marché.
Vous pouvez toujours faire un avenant pour augmenter votre maxi de 10% max...
Journalisée
Ponta
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I'll be back
Re : Bon de commande et avenant
«
Répondre #4 le:
Mars 09, 2018, 04:28:23 »
Citation de: bob le Mars 08, 2018, 01:45:36
Hélas ici, c'est la dernière année (sinon, ce serait trop facile....) et il 'n'y a pas de reconduction.
Alors, ton marché est fini si tu as atteint le maxi.
S'il n'est pas encore atteint, la solution du grand et estimé Mighty est très bonne.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
bob
Junior
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Re : Bon de commande et avenant
«
Répondre #5 le:
Avril 06, 2018, 04:33:08 »
Merci pour vos réponses
C'est l'option "maxi par an" que j'ai retenue.
Merci encore .
Journalisée
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