Ajournement des travaux

[Market]

Bonjour,

Soit un marché de travaux.
Le titulaire a du mal à faire exécuter les travaux par ses sous-traitants (terrassements) et prend donc du retard dans ce qu'il doit réaliser lui-même (installation de modulaires).
Il est toujours dans le délai contractuel, mais le chantier est interrompu.
Un courrier assez gentillet lui a été adressé par le MO, lui demandant d'exécuter les travaux dans les délais prévus.

Or, l'architecte conseille au MO de résilier pour faute suivant l'article 46 du CCAG Travaux.
Pour ma part, j'avance que les conditions ne sont pas (encore) réunies pour mettre en oeuvre une telle résiliation. En revanche, l'article 49 (ajournement des travaux) me semble adapté mais je ne suis pas certaine de vraiment comprendre pour quel motif il pourrait être mis en oeuvre.
Quelqu'un pourrait m'expliquer svp ?

En vous remerciant.

[lepouch]

Or, l'architecte conseille au MO de résilier pour faute suivant l'article 46 du CCAG Travaux.

C'est une bonne idée ... car là, c'est sur, les modulaires ne seront pas installés dans les délais !

[Market]

C'est une bonne idée ... car là, c'est sur, les modulaires ne seront pas installés dans les délais !

C'est clair. Mais l'architecte a idée de prendre quelqu'un d'autre. Soit une remise en concurrence, etc.

[Market]

Du coup, je me posais la question suivante : le pouvoir adjudicateur peut-il imposer une entreprise de terrassement au titulaire ? Et dans quelles conditions ?

[lepouch]

Du coup, je me posais la question suivante : le pouvoir adjudicateur peut-il imposer une entreprise de terrassement au titulaire ? Et dans quelles conditions ?

Bien sur que non !
Ce n'est pas au maitre d'ouvrage ni au maitre d'œuvre d'aller chercher des entreprises sous-traitantes pour le titulaire ...

[Market]

Bien sur que non !
Ce n'est pas au maitre d'ouvrage ni au maitre d'œuvre d'aller chercher des entreprises sous-traitantes pour le titulaire ...

Dommage car en Belgique ils sont dans cette réflexion là... 

Du coup, comment dois-je comprendre l'article 48 alors ?

Siouplé...

[Market]

J'aurais dû trouver un titre plus racoleur.   

[lepouch]

Du coup, comment dois-je comprendre l'article 48 alors ?

Le 48 est là pour, après une mise en demeure, faire à la place du titulaire ...
Je ne pense pas que cela soit adapté à votre problème.
Il convient de demander au Moe de prévoir une réunion avec CR dans lequel le titulaire doit s'expliquer sur les mesures qu'il compte prendre pour rester dans les délais du marché.
Mais c'est pas votre job ... c'est celui du Moe ... vous le payez pour qu'il fasse ce genre de trucs, non ?
Chacun son boulot ...

[R.J]

Pourquoi tu voudrais ajourner les travaux ?

[Market]

Le 48 est là pour, après une mise en demeure, faire à la place du titulaire ...
Je ne pense pas que cela soit adapté à votre problème.
Il convient de demander au Moe de prévoir une réunion avec CR dans lequel le titulaire doit s'expliquer sur les mesures qu'il compte prendre pour rester dans les délais du marché.
Mais c'est pas votre job ... c'est celui du Moe ... vous le payez pour qu'il fasse ce genre de trucs, non ?
Chacun son boulot ...

Comme je l'ai écrit, l'architecte veut purement et simplement résilier le marché. Mais pour faute du titulaire. Or, il n'y a pas (encore) de faute à ce stade.

Pourquoi tu voudrais ajourner les travaux ?

On me demande de chercher un moyen pour résilier ce marché. 
Moi, je serai d'accord pour une bonne discussion et une mise à plat. D'autant plus que le titulaire semble de bonne foi et de bonne volonté. Les travaux étant réputés urgents, je vois mal quel temps on gagnerait à résilier et à relancer une nouvelle consultation. Autant accorder du temps au titulaire pour qu'il puisse régler ses problèmes, si les problèmes en question peuvent être résolus, bien entendu.

Pour ma part, j'ai un sérieux doute sur le prix du marché qui me semble bien bas par rapport aux travaux à réaliser. Mais bon, je n'ai pas encore toutes les données, donc je ne vais pas me lancer dans ce débat (surtout pas avec toi président  )

[R.J]

Moi, je serai d'accord pour une bonne discussion et une mise à plat. D'autant plus que le titulaire semble de bonne foi et de bonne volonté. Les travaux étant réputés urgents, je vois mal quel temps on gagnerait à résilier et à relancer une nouvelle consultation. Autant accorder du temps au titulaire pour qu'il puisse régler ses problèmes, si les problèmes en question peuvent être résolus, bien entendu.

J'entends bien, mais l'ajournement implique un gel du chantier.

Comme le relève Lepouch, le plus simple est de laisser les choses en l'état. Si tu constates un retard à la fin et que tu trouves que les pénalités applicables seraient dures, tu pourras agir à ce moment là si tu l'estimes opportun. Mais geler les délais en prévention, ça me semble contre-productif au vu de ton objectif en matière de délai.

[Market]

Le chantier est interrompu déjà.
Or, le MO veut que les choses avancent, quitte à changer de crèmerie.  :'(

Mais bon, j'ai bien compris, merci.

[R.J]

Interrompu en fait, mais pas administrativement.

Après, imposer des sous-traitants, ça ne se fait guère, mais en suggérer à L'OE, si ce sont ses propres ST qui coincent, rien ne l'interdit.

De la gestion de chantier somme toute assez classique en fait.

[lepouch]

De la gestion de chantier somme toute assez classique en fait.

Oui ... qui ne devrait pas poser de problème à un Moe aguerri ...

[Market]

Oui ... qui ne devrait pas poser de problème à un Moe aguerri ...

Je ne sais pas d'où il le sorte ce MOE.
Ce que vous écrivez, me parait, à moi, d'un bon sens implacable.