Défaillance d'un membre d'un groupement

[huetes]

Bonjour,

Soit un marché de MOE en phase exécution. Nous venons d'apprendre que l'un des membres est décédé. Il est tout seul dans son entreprise.
Voila le cheminement auquel je pensais:
- faire un courrier au mandataire pour lui demander s'il souhaite poursuivre l'exécution du marché en groupement réduit (ils restent 3 membres)?
- si oui, (et il dira oui) rédiger un avenant de transfert réduisant la composition du groupement.

Qu'en pensez-vous?
Je n'arrive pas à trouver d'articles sur lesquels m'appuyer, le CCAG ne parlant que de modification de la composition entre la remise de l'offre et la signature du marché, ou de résiliation pour évènements extérieurs au marché (pour cause décès).
Il s'agit de "bon sens" mais est-ce suffisant?

Merci

[speedy]

oui mais il faut que le groupement ait la compétence archi , non ? si c'est le cas il faut un archi pour la suite avec le cas échéant l'avis de l'ordre car le parti architectural ne peut pas être sous traité ....

[huetes]

Il ne s'agit pas de l'archi mais d'un des BET qui compose le groupement et il reste encore des prestations à exécuter.

Donc, soit une personne reprend l'activité du BET auquel cas on poursuit comme avant, et dans le cas contraire, on déclare un sous-traitant.