ordre de service

[anneclaudie]

Bonjour,

On travaille sur la démat... et sur les OS signés et contre-signés par les titulaires...
Vous avez déjà dématérialisé les OS chez vous ?

[raffalli2]

Non,

on travaille deja en priorite pour oct 2018 a ce que toute la chaine de passation jusqu'à la notification soit dematerialisee et ca c un gros chantier.

sauf si vous etes deja au point dessus notamment sur les signatures électroniques, je pencherai plutôt a finaliser la passation.

chez nous depuis 2011 maire et adjoijnt finances signe bordereau mandatement

on commence a experimenter signature bon de commande voire des OS par elu travaux et apres etendre le parapheur electronqiue sur le volet MP .

[anneclaudie]

Non,

on travaille deja en priorite pour oct 2018 a ce que toute la chaine de passation jusqu'à la notification soit dematerialisee et ca c un gros chantier. Et là vous avez fait quoi exactement ? on a dématérialisé (scan) vers la tréso et je m'attaque au cl... et AUCUNE SIGNATURE ELECTRONIQUE.
Vous en avez acheté combien ?

sauf si vous etes deja au point dessus notamment sur les signatures électroniques, je pencherai plutôt a finaliser la passation.

chez nous depuis 2011 maire et adjoijnt finances signe bordereau mandatement

on commence a experimenter signature bon de commande voire des OS par elu travaux et apres etendre le parapheur electronqiue sur le volet MP .
le parapheur électronique : vous avez déjà une idée vers quel "modèle" vous tournez ?

[caroline39]

Bonjour,

Besoin d'une explication

le décret précise (art 42) I. - "Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique"

C'est donc le cas également pour les OS?

POurtant le guide de la démat de la DAJ précise que la voie démat après la phase de passation du marché n'est pas une obligation... (voir question A. 72 Est-ce que je epux continuer à utiliser la voie dématérialisée après la phase de passation du marché?")

Qu'en pensez vous?

[M.Tartempion]

non ça ne concerne que la procédure.

[caroline39]

merci 

[speedy]

que la procédure de passation pour l'instant mais c'est l'air du temps et donc une prochaine échéance probablement

[M.Tartempion]

est ce que vous utilisez la fonction "notification" de votre plateforme pour vos actes d'exécution? Moi oui mais je n'ai jamais évoqué le sujet et mes homologues des communes environnantes semblent attendre  un outil spécifique.
y-a-t-il des obstacles à procéder de la sorte?

[R.J]

À brûle-pourpoint, je verrais :

- selon le paramétrage de la plate-forme, l'éventualité de laisser les clefs de celle-ci à des agents qui n'ont pas nécessairement vocation à les détenir ;
- toujours selon les possibilités de paramétrage, les modalités de diffusion des actes aux services concernés.

Les avantages tiendraient en revanche à la non-multiplication des outils. Après tout, on parle essentiellement d'une messagerie offrant des garanties quant aux utilisateurs, aux contenus et avec des possibilités d'horodatage. Le tout est d'intégrer ce système au sein des différents flux d'informations.

[M.Tartempion]

Ah oui effectivement ça peut être viable pour tout ce qui est avenants, sous-traitants et etc mais pour une grosse collectivité j'imagine le boulot avec les OS et bdc si on ne veut/peut pas ouvrir les droits aux prescripteurs. Chez moi c'est petit donc ça le fait. Par contre sur la question "d'intégrer le système au sein des différents flux d'informations" ça dépasse complètement mes connaissances