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| | |-+  Mop : scinder le programme en plusieurs études et opérations
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Auteur Fil de discussion: Mop : scinder le programme en plusieurs études et opérations  (Lu 1951 fois)
Shmouck
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« le: F?vrier 09, 2018, 11:16:38 »

Bonjour,

Soit un MOA qui s'aperçoit, à la remise du PRO, que son programme ne répond en réalité plus réellement à son besoin. Il désire donc isoler, dans ce programme, la partie qui répond de manière certaine à ses attentes, et redemander à la MOE un PRO revu sur cette seule base. Les entreprises de travaux seront consultées sur cette première base, pour ne pas retarder le début du chantier.

En parallèle, la partie restante du programme, qui constitue la part la plus importante de l'opération initialement prévue, fera l'objet de discussions complémentaires, et débouchera ainsi sur des études distinctes, c'est à dire selon les modifications qui seront apportées, un second APS, un second APD et un second PRO.

Il y aurait donc, en lieu et place de l'unique opération visée dans le programme, deux opérations, avec une part d'étude commune  et une part spécifique, chacune assortie donc d'un coût, d'un calendrier et de mise en concurrence des entreprises de travaux distincts

Outre le dédoublement de l'opération initiale, il est à noter que les modifications qu'il est question d'apporter au programme consistent peu ou prou à la redéfinir, postérieurement donc à la réception de l'APD par la MOA.

Je vais produire une note sur le sujet, auriez vous des JP notamment sur la thématique spécifique du dédoublement de l'opération ? J'ai de quoi faire sur le reste, mais pas sur cette problématique en particulier.

Merci !
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lepouch
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« Répondre #1 le: F?vrier 09, 2018, 11:35:12 »


Je vais produire une note sur le sujet, .....


Ben, pourquoi ne pas se mettre à rédiger directement un avenant ?
C'est une modification (non substantielle ?) du programme et donc du marché.
Mais je n'y vois pas de grosse difficulté ...
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hpchavaz
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« Répondre #2 le: F?vrier 09, 2018, 02:47:52 »

Je vais produire une note sur le sujet, auriez vous des JP notamment sur la thématique spécifique du dédoublement de l'opération ? J'ai de quoi faire sur le reste, mais pas sur cette problématique en particulier.

"Dédoublement de l'opération" , s'agit il pour ce qui est des marchés de travaux de considérer qu'il y a deux "opérations "et que pour ce qui est du seuil des 5M€ la computation sera faite par "opération" ?

En étant un peu chafoin, je poserai bien la question : est ce que par hasard la première opération ne serait pas en dessous du seuil ?
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Shmouck
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« Répondre #3 le: F?vrier 09, 2018, 02:59:24 »

C'est une modification (non substantielle ?) du programme et donc du marché.
Mais je n'y vois pas de grosse difficulté ...

C'est le "non substantiel" qui est discutable, d'un programme visant une opération on sort finalement deux opérations, l'une recoupant peu ou prou 1/3 du programme initial, et l'autre consistant en une réinterprétation quasiment par le fond des 2/3 restant, avec un certain nombre d'ajouts significatifs mais non prévus par le programme initial.

Au niveau du marché de MOE, a la limite l'on pourrait considérant que la somme des deux coûts prévisionnels définitifs fixés dans les deux APD qui seraient finalement remis constitue un unique coût prévisionnel définitif, sur lequel s'apprécient de manière globale les tolérances acceptées par la MOA. Dans les faits, il y aura tout de même au niveau de l'ACT non plus 1 mais 2 appels d'offres à travailler, et autant d'entreprises en plus à suivre derrière..

Le simple fait de devoir exiger deux séries d'études distinctes, et donc in fine à avoir deux projets quasiment autonomes, n'est-il pas en lui même révélateur d'une modification substantielle du programme initial ?

"Dédoublement de l'opération" , s'agit il pour ce qui est des marchés de travaux de considérer qu'il y a deux "opérations "et que pour ce qui est du seuil des 5M€ la computation sera faite par "opération" ?

C'est effectivement l'une des difficultés soulevées, mais le projet en lui même, tel que présenté lors du concours, conservant le même objet, la computation se fera quoi qu'il en soit à l'échelle de ces deux chantiers, si dédoublement il devait y avoir.
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Shmouck
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« Répondre #4 le: F?vrier 13, 2018, 09:37:27 »

Je me permets de relancer un peu le sujet, je ne suis que Padawan en MOP j'ai encore beaucoup besoin de vous...  Grimaçant
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max
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« Répondre #5 le: F?vrier 13, 2018, 10:11:57 »

pas clair...
c'est quoi l'objet du projet?

si vous voulez un avis faut en dire plus

A la lecture de votre cas, vous continuez votre MOE sur la partie du 1/3 du programme dont le PRO répond (avec avenant en moins value du MOE éventuellement sur la partie chantier)
vous relancer une MOE sur la 2eme partie du programme puisque vous dites qu'il faut repartir sur une APS, APD...
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je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
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« Répondre #6 le: F?vrier 13, 2018, 11:50:11 »

idem
surtout qualification Bâtiment ou infrastructures ?
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« Répondre #7 le: F?vrier 13, 2018, 11:52:27 »

C'est une opération d'extension et de restructuration d'un bâtiment  (hôpital), la création de nouvelles surfaces permettant de réaffecter les locaux libérés à de nouveaux usages en créant des liaisons fonctionnelles plus efficientes. Il s'agit ainsi pour l'essentiel de déplacer certains services dans des locaux anciennement occupés par d'autres, réhabilités à l'occasion, et qui eux même seront localisés dans la partie nouvellement construite.

Il s'agirait ainsi, comme je l'évoquais, de ne réaliser finalement qu'une partie de cette opération, et de ne s'intéresser qu'à quelques services uniquement. Le PRO ne serait réceptionné que pour ces derniers, et un premier appel d'offres de travaux serait lancé sur ce périmètre redéfini.

En parallèle, la MOA et la MOE se rapprocheraient pour revoir, d'une part, l'affectation initialement prévue des services restants, certain ayant ainsi vocation à perdre ou gagner en surface, changer d'étage, occuper tel local libéré plutôt que tel autre initialement prévu... et d'autre part les liaisons fonctionnelles prévues en conséquence, telle galerie de liaison étant supprimée et telle autre créée à un autre endroit. De ce point de vue, le PRO initialement remis serai bien entendu caduque, et considérant l'ampleur de ces modifications il sera potentiellement nécessaire de "remonter" assez loin dans les études, pour reprendre le travail à l'avant-projet.

Ces secondes études se poursuivraient ainsi jusqu'à aboutir au lancement d'un second appel d'offres de travaux. L'on aurait donc, in fine, quasiment deux missions de base, dont seul l'esquisse ou l'APS auront été menés en commun.

C'est notamment ce dernier aspect qui, par nature, me semble manifestement incompatible avec l'art. 20 du CMP applicable à ce marché. Et ce sans préjudice de la qualification des modifications qu'il est question d'apporter au programme initial sur la partie qui ne serait pas faite immédiatement, qui pose elle aussi, à mon sens en tout cas, nettement question.
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« Répondre #8 le: F?vrier 13, 2018, 01:51:50 »

comme en bâtiment la mission de base est la règle , je ferais un avenant pour mettre tout ça au propre .... en espérant que la dérive financière soit maîtrisée ....
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« Répondre #9 le: F?vrier 13, 2018, 03:21:12 »

Mais ça ne vous choque pas du coup de travailler une opération scindée en deux missions de base ??
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« Répondre #10 le: F?vrier 13, 2018, 05:26:49 »

Bonjour,

Soit un MOA qui s'aperçoit, à la remise du PRO, que son programme ne répond en réalité plus réellement à son besoin. Il désire donc isoler, dans ce programme, la partie qui répond de manière certaine à ses attentes, et redemander à la MOE un PRO revu sur cette seule base. Les entreprises de travaux seront consultées sur cette première base, pour ne pas retarder le début du chantier.

En parallèle, la partie restante du programme, qui constitue la part la plus importante de l'opération initialement prévue, fera l'objet de discussions complémentaires, et débouchera ainsi sur des études distinctes, c'est à dire selon les modifications qui seront apportées, un second APS, un second APD et un second PRO.

Il y aurait donc, en lieu et place de l'unique opération visée dans le programme, deux opérations, avec une part d'étude commune  et une part spécifique, chacune assortie donc d'un coût, d'un calendrier et de mise en concurrence des entreprises de travaux distincts

Outre le dédoublement de l'opération initiale, il est à noter que les modifications qu'il est question d'apporter au programme consistent peu ou prou à la redéfinir, postérieurement donc à la réception de l'APD par la MOA.

Je vais produire une note sur le sujet, auriez vous des JP notamment sur la thématique spécifique du dédoublement de l'opération ? J'ai de quoi faire sur le reste, mais pas sur cette problématique en particulier.

Merci !
Ils sont pas réactifs chez vous.... Rien ne les a choqué au moment de la validation de l'APD???
Quelle durée s'est écoulée entre la remise de l'APD et la remise du PRO??
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« Répondre #11 le: F?vrier 23, 2018, 11:38:58 »

Ils sont pas réactifs chez vous.... Rien ne les a choqué au moment de la validation de l'APD???
Quelle durée s'est écoulée entre la remise de l'APD et la remise du PRO??


Œillères + changement de direction..
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« Répondre #12 le: Mars 01, 2018, 06:05:54 »

Je remonte un peu le sujet..

Pour le contrôle du respect du coût prévisionnel et l'application des seuils de tolérance, comment procéder :

-> Chantier par chantier ?
-> Au global ?

Avec un seuil de tolérance APD / résultat AOO fixé à 3 %, imaginons que mon chantier A aboutisse à une offre à + 3.18 % au dessus du coût prévisionnel, tandis que mon chantier B, 10 mois plus tard, aboutisse à une offre 2.88 % en dessous du cout prévisionnel. En cumulé, mes deux chantiers sont 2.97 % en dessous du coût prévisionnel global, donc c'est bon, sauf qu'au moment où j'ai eu les résultats de mon chantier A, je ne pouvais pas le savoir.. Et si mon chantier B est d'un montant bien inférieur à mon chantier A, si d'aventure il y avait là aussi un dépassement, mon MOE aurait pu reprendre ses études autant que faire se peut, il n'aurait jamais pu rattraper le dérapage du chantier A..

Que faire ?
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« Répondre #13 le: Mars 01, 2018, 07:25:04 »

il faut négocier et revoir le déroulement donc négocier en fonction  puis il faudra appliquer
çà ne me choque pas de voir les choses ainsi ....  Clin d'oeil
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« Répondre #14 le: Mars 02, 2018, 02:21:34 »

il faut négocier et revoir le déroulement donc négocier en fonction  puis il faudra appliquer
çà ne me choque pas de voir les choses ainsi ....  Clin d'oeil

Au vu de l'exemple donné dans mon mail je pencherai plus volontiers pour une appréciation du seuil chantier par chantier, plus cohérente à mon sens avec le but poursuivi notamment par le 30 I du décret de 93 (à quoi bon faire reprendre les études du chantier B si c'est le chantier A qui est responsable du dérapage global ?).

J'essaye d'aller au moins pire, au moins ç'aura été un dossier formateur..  Grimaçant
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