PCAN infructueux

[Usk]

Salut,

J'ai passé une PCAN et malheureusement, aucune n'offres n'a été déposées ! Vu les délais d'une telle procédure, il m'est difficile de relancer un AO ou une autre PCAN.
Pensez-vous que je puisse partir en procédure sans publicité ni mise en concurrence ? Quid de la CAO ?

Extrait de la fiche DAJ sur les procédures sans publicité ni mise en concurrence : "En revanche, l’infructuosité d’une procédure de dialogue compétitif ou
d’une procédure concurrentielle avec négociation ne permet pas de recourir à un marché négocié sans
publicité ni mise en concurrence."

Ok, c'est assez clair mais je fais quoi concrètement ? Je relance des procédures jusqu'à ce que quelqu'un veuille bien répondre ?
Et comme vous le savez, il n'y a jamais le temps...

Merci à vous... !

[Ponta]

Salut,

Etes-vous entité adjudicatrice dans ce marché ?
Si c'est non, de ce que je lis de l'article 30 du décret, la PCAN ne semble pas entrer dans un des cas ouvrant le recours au marché négocié sans mise en concurrence ni publicité.
Si c'est oui, le 2° du I peut s'appliquer.

Hormis cela, avez-vous demandé aux opérateurs économiques, pourquoi vous n'avez aucune réponse ? Peut-être que le DCE est à revoir ?
Si c'est le cas, je commencerai par là.

Si vous n'avez pas le temps ou que votre hiérarchie souhaite malgré tout continuer sans rien changer, je vous invite à partir sur un AO. Vous pourrez utiliser l'article 30 I 2° éventuellement, si pas d'offres.

[Usk]

Merci. Eh non, je ne suis pas entité adjudicatrice...

C'est bien ce que j'avais interprété mais je trouve ça super rude. Surtout que les opérationnels sont toujours sur le fil du rasoir en termes de délais...  

Oui on a demandé, le marché ne les intéresse pas, soit pour le volume soit pour des raisons de disponibilité.

[Ponta]

Vous parlez de disponibilité. Si votre structure impose un délai trop court, il va falloir faire une concession là-dessus si vous voulez une réponse.

[mighty]

Vous avez eu des retraits sur votre dce ?Vous pourriez les contacter pour comprendre la non réponse ?

[Usk]

Oui, la prestation n'intéressait pas les candidats qui sont occupés et + motivés par le secteur privé que le secteur public.

[Ponta]

Peut-être devriez-vous faire du sourcing à fond.

Contactez une entreprise et montez le DCE avec elle. Vous aurez au moins une mouture de DCE intéressante et relativement "adaptée aux pratiques du secteur économique".

Puis ensuite vous retravaillerez le DCE pour l'ouvrir à la concurrence et cela pourrait fonctionner.

[schmeurl]

Bonjour,  je remonte ce vieux post car je suis confrontee a la question.... dans une procedure avec nego qui n a pas obtenue d 'offres pour des raisons de delais trop shorts de realisation indiqués dans le ccap.
Je suis tentee soit de relancer en aoo soit de modifier le dce au titre de la négo (apres tour rien ne nous empeche de faire le premier pas ?) afin de faire venir les offres...

Quelle solution a votre préférence ??

[Mathieu]

dans une procedure avec nego qui n a pas obtenue d 'offres pour des raisons de delais trop shorts de realisation indiqués dans le ccap.
Je suis tentee soit de relancer en aoo soit de modifier le dce au titre de la négo (apres tour rien ne nous empeche de faire le premier pas ?) afin de faire venir les offres...

modifier le DCE au titre de la négo avec quel candidat ? vous n'en avez pas…

il faut relancer (en AOO ou en PAN c'est comme vous voulez mais autant rester sur une PAN)

si la question était de savoir si vous pouvez faire la modif sans remise en concurrence, pour ma part la réponse est non

[schmeurl]

Mais si on a les candidats qui ont été admis en phase candidature . Vous ne les considérez plus comme candidats ?

[schmeurl]

Pour moi il y aurait au contraire rupture d égalité pour eux si on puboie un dce modifié en aoo ..

[Mathieu]

ah, je comprends mieux

si le délai très court n'était pas mentionné en phase candidature, et n'a pas été susceptible d'avoir une influence sur le choix de celles-ci ; pourquoi pas négocier le délai si par ailleurs il ne fait pas partie des "exigences minimales"

mais j'imagine que votre DLRO est passée… et qu'en conséquence vous avez 0 offres à négocier… je ne sais pas si ce genre de rattrapage/raccourci est possible… peut-être avec une lecture (très) extensive de R2124-3 6° et se disant que 1) si c'est permis pour la procédure formalisée de droit commun, pourquoi pas pour la PAN 2) au stade des candidature les délais n'étaient pas substantiels puisque non annoncés et non déterminants

[schmeurl]

A vrai dire le delai de mise en place de la solution a ete pondu par notre amo qui a fait cavalier seul...
Je vais tenter de publier a nouveau les pieces techniques auprès de la short list des candidats avec des delais reelement tenables...
Apres tout r 2161-19 prévoit plus ou moins ça ...

[Michel]

Consultation clôturée "sans suite"
vous modifiez le DCE (en rouspétant votre AMO)
Consultation nouvelle avec le nouveau DCE

[schmeurl]

Oui mais quand vous dites consultation nouvelle, cela implique  ouveaux candidats potentiels ?
Or j ai peur que les candidats evincés par le "sans suite" vivent mal (mal du genre j envoie mon avocat faire quelques effets de manches..) le fait que l on publie avec ouverture a la concurrence dans les conditions qui font qu'elles auraient repondu a la pcn...
Et une pcn infructueuse ne me donne pas le droit a une pcn en phase 2 qui serait possible si on avait fait un aoo ^^

[speedy]

vous n'avez reçu aucune offre, que craignez vous ?
ils n'ont rien dans leur dossier, alors ils n'iront pas au TA ... soyez rassurée