Bonjour,
Déjà, je voulais m'assurer qu'on pouvait bien ouvrir, sans rien analyser, à la fois les candidatures et les offres au sein d'une même commission?
Oui, vous le pouvez dans la mesure où votre procédure est ouverte. En procédure restreinte, ce n'est pas possible.
Ensuite, mon DG souhaite rassembler les 2 dernières commissions en une seule. Pour ma part, je serai OK, même si ca annonce une journée assez lourde : La commission analyserait d'une part les candidatures et se prononcerait sur leur recevabilité; et ensuite elle procèderait à l'analyse des offres. Je pensais donc indiquer dans la convocation ces 2 points à l'ODJ pour bien attester du respect du phasage de la procédure et faire des PV distincts selon les étapes...
Vous le pouvez.
Comme pour une CAO, vous ferez en interne un rapport d'analyse des candidatures et des offres. Vos membres décideront à la lumière de votre rapport.
Comme vous le dites, les étapes sont :
- analyse de la recevabilité des candidatures
- recevabilité des candidatures
- analyse de la recevabilité des offres
- recevabilité des offres
- analyse des offres
- admission à négocier les offres.
Faire un ou deux PV, c'est votre choix.
Je m'inspire des PV de la DAJ et je regrouperais tout en un seul avec les différentes étapes. Je considère qu'une séance appelle un PV mais ce n'est qu'une méthode de travail.
Dans la convoc, c'est mieux de mettre tout l'ordre du jour.
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