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Roman5915
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Exemplaire unique sans montant ferme
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Fil de discussion: Exemplaire unique sans montant ferme (Lu 930 fois)
M.Tartempion
Membre accro au forum ;-)
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Exemplaire unique sans montant ferme
«
le:
Janvier 11, 2018, 12:12:48 »
Bonjour,
comment faites-vous vos exemplaires uniques dans ces cas:
- marché sur quantités constatées. Il n'y a pas de montant permettant de déterminer le montant du marché qui peut être cédé.
- sous-traitant: le seul montant que l'on connaît est un montant maxi.
Dans ces deux cas le montant exécuté peut-être inférieur au montant cédé si on prend pour base le montant maximum.
Journalisée
speedy
Administrator
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Caramba !
Re : Exemplaire unique sans montant ferme
«
Répondre #1 le:
Janvier 11, 2018, 12:52:29 »
on fait avec car " dans la limite des sommes dues"
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
M.Tartempion
Membre accro au forum ;-)
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Re : Exemplaire unique sans montant ferme
«
Répondre #2 le:
Janvier 12, 2018, 09:09:00 »
Ah ok d'où les options dans les AE entre "montant du marché" et "partie évaluée à" pour le nantissement.
Merci Speedy et dsl pour les questions, mais les prix unitaires me font perdre la tête ^^
Journalisée
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