Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 19, 2024, 06:26:27

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.943 Messages dans 35.502 Fils de discussion par 3.184 Membres
Dernier membre: MattMallet
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Les news
| | |-+  MOE et chorus PRO facture démat
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: MOE et chorus PRO facture démat  (Lu 1769 fois)
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.104



« le: Janvier 04, 2018, 09:21:24 »

http://citia.fr/6.aspx?ProdID=18be9e60-0190-4eab-a38e-f6529d5a184d&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1

je sens venir un beau bordel avec les MOE

Ainsi, la nouvelle règlementation relative à la facturation électronique oblige, de fait, le maître d’œuvre à utiliser Chorus Pro pour réaliser sa mission de contrôle et de validation.

Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
berder
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 3.689



« Répondre #1 le: Janvier 04, 2018, 10:30:59 »

Le pompon c'est que dans le texte ils signalent qu'on doit faire des avenants pour les marchés en cours et que pour les nouveaux contrats la modification des CCAG n'est pas nécessaire car ce sera réglé par les CCAP.

Reste à définir le circuit et les modalités de vérification des factures à mettre en œuvre avec les maître d'œuvre. Je suis un peu dubitatif sur la récupération des documents numériques sur CHROUS PORTAIL PRO la vérification production hors de l'outil puis la réinjection. Je ne sais pas si l'outil CPP permet une étape de validation.

Donc bien sur joyeux bordel en perspective.
Journalisée

La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)
An Erminig
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 806



« Répondre #2 le: Janvier 09, 2018, 12:40:35 »

Bonjour,

Une instruction du 22 février 2017 et une note de service du 11 mai 2017 traitaient déjà du problème. Mais effectivement l'échéance 100 % facturation dématérialisée arrive à grands pas.

Je pense quant à moi faire des copier/coller de liens vers le site Web de la Communauté Chorus Pro, car je n'ai pas l'intention de mettre 15 pages dans mes CCAP pour expliquer aux MOE comment fonctionne CHORUS.
Voir la fiche CHORUS PRO pour la MOE :
https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/facture-de-travaux-fiche-pratique-pour-les-moe/

Ou bien je pomperai sur Internet les CCAP des collègues...
Journalisée

Ar vag ne sent ket ouz ar stur,
Ouz ar garreg a raio sur.
Le bâteau qui n'obéit pas au gouvernail
obéira au rocher.
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.042 secondes avec 19 requêtes.