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Auteur Fil de discussion: Dénonciation marché et relance  (Lu 1283 fois)
arboretum
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« le: D?cembre 11, 2017, 12:08:59 »

Bonjour,
Une entreprise titulaire d'un marché, qui nous demande de le résilier car elle s'aperçoit s'être trompée dans le matériel proposé et donc pas du tout le même prix  (la Moe lors de son analyse ne s'en est pas aperçue !) Nous comptons : Courrier de résiliation (sans indemnité) acceptée par le pouvoir adjudicateur au titre de la loyauté des relations contractuelles. Par contre nous devons relancer le lot et souhaiterions pouvoir recontacter les 3 autres soumissionnaires ayant répondu à la consultation, nous étions en AOO, que me proposez vous ? Vu le montant du lot on peut faire un MAPA déjà mais comment régulièrement faire pour les 3 ayant répondu la 1ère fois ? Merci
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lepouch
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« Répondre #1 le: D?cembre 11, 2017, 12:58:28 »

Je suppose que vous aviez une procédure en AO pour un ensemble de lots ... dont le total dépassait le seuil européen.
Dans ce cas, si le marché est résilié sans avoir concrètement démarré, il faut le relancer avec la même procédure.
Et avertir discrètement les entreprises ayant déjà répondu la première fois ...
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« Répondre #2 le: D?cembre 12, 2017, 11:53:45 »

Il s'agit du lot cuisine donc en effet il n'y a eu que des réunions pour les passages, etc.... et ensuite l'entreprise s'est aperçu que le matériel n'était pas du tout le bon ce qui justifie qu'elle était beaucoup moins chère ! Mais je souhaite le passer en MAPA (-90 K€) "petit lot"  dois je le transmettre en Préf ? Merci
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anneclaudie
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« Répondre #3 le: D?cembre 12, 2017, 01:38:01 »

Il s'agit du lot cuisine donc en effet il n'y a eu que des réunions pour les passages, etc.... et ensuite l'entreprise s'est aperçu que le matériel n'était pas du tout le bon ce qui justifie qu'elle était beaucoup moins chère ! Mais je souhaite le passer en MAPA (-90 K€) "petit lot"  dois je le transmettre en Préf ? Merci

Pareil pour moi : lot cuisine mais c'est pire : le marché n'est même pas notifié : l'entreprise ne veut pas signer l'ae (suite à négo)...
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lepouch
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« Répondre #4 le: D?cembre 12, 2017, 01:43:50 »

Il s'agit du lot cuisine donc en effet il n'y a eu que des réunions pour les passages, etc.... et ensuite l'entreprise s'est aperçu que le matériel n'était pas du tout le bon ce qui justifie qu'elle était beaucoup moins chère ! Mais je souhaite le passer en MAPA (-90 K€) "petit lot"  dois je le transmettre en Préf ? Merci

Je dirai "Oui" pour le petit lot et "Ca dépend de votre Pref" pour l'envoi au contrôle de légalité.
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« Répondre #5 le: D?cembre 13, 2017, 08:51:06 »

Pour anneclaudie : serait-ce la société M.....X ?
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