Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 26, 2024, 12:41:18
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
279.067
Messages dans
35.515
Fils de discussion par
3.182
Membres
Dernier membre:
Es@aa
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable (Lu 1495 fois)
Shmouck
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 1.377
Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
le:
D?cembre 07, 2017, 05:38:35 »
Bonjour,
Un candidat a une consultation X a dépose son offre sur la salle de notre profil d'acheteur correspondant à la consultation Y. A l'expiration de la DLRO de la consultation X, on ouvre donc les offres reçues, et on passe à autre chose.
Quelques jours plus tard, on s'étonne tout de même de voir une offre sur la consultation Y alors que la DLRO est prévue dans encore une dizaine de jours. On regarde par curiosité, et là on se rend compte que le nom du candidat correspond à celui de l'un des candidats ayant participé à la visite obligatoire de la consultation X, mais n'ayant pas déposé d'offre...
Bien qu'arrivée sur la mauvaise salle, son offre est tout de même arrivée avant la DLRO prévue pour la consultation à laquelle il souhaitait répondre.
Que feriez-vous ? L'on pourra sans peine établir que l'offre nous est parvenue avant la DLRO et est demeurée inchangée depuis. Mais j'ai peur du précédent que cela créerai : si à chaque ouverture de salle on doit vérifier l'ensemble des autres salles des fois qu'un candidat se soit trompé... Sans compter que techniquement, je ne suis même pas sur de pouvoir obtenir de l'éditeur de ma plateforme la récupération d'une offre avant la DLRO.
Merci !
Journalisée
This town ain't big enough for the both of us
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 3.948
Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #1 le:
D?cembre 07, 2017, 06:14:23 »
j'aime bien faire le parallèle avec la situation "physique" équivalente
qui revient à : une enveloppe arrivée dans les délais mais avec le mauvais intitulé de marché dessus.
vous prendriez ? moi oui
Journalisée
Vivaelparaguay
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 2.495
Re : Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #2 le:
D?cembre 07, 2017, 07:09:25 »
Citation de: Mathieu le D?cembre 07, 2017, 06:14:23
j'aime bien faire le parallèle avec la situation "physique" équivalente
qui revient à : une enveloppe arrivée dans les délais mais avec le mauvais intitulé de marché dessus.
vous prendriez ? moi oui
+1
Journalisée
dominique
Membre honoraire
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 1.683
Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #3 le:
D?cembre 07, 2017, 08:30:26 »
je comparerais cela plutôt commune une remise directe dans un mauvais bureau de l’acheteur et se demandant si les bons renseignements ont été fourni par l’hôtesse d'accueil et par le réceptionnaire du récépissé.
Avant de rendre une décision je vérifierais déjà s’il n’y a pas eu de bug informatique et quel est le contenu exact du récépissé électronique qui a été adressé au déposant lors du dépôt électronique de son offre (indique t-il bien l’objet de la consultation qui fait apparaître sans ambigüité qu’il n’a pas déposé pour le bon marché ?)
Dominique Fausser
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.509
I'll be back
Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #4 le:
D?cembre 08, 2017, 09:10:44 »
Je prendrai le pli.
Pour paraphraser l'actualité, peut-on accorder un droit à l'erreur au soumissionnaire ?
Certes, il n'est pas possible de tout accepter mais une erreur "d'adressage" sur une boîte aux lettres électronique ne me paraît pas d'une particulière gravité.
@Shmouck : Pour l'analyse du marché avec sa DLRO finie, j'attendrai la fin de la DLRO de l'autre marché. Je téléchargerai les plis des deux consultations et je réorienterai le pli mal adressé.
Sur tes craintes de créer un précédent, elles sont fondées. Mais ton cas précis, tu as un faisceau d'indices assez parlant (la correspondance visite et nom du soumissionnaire qui répond "à côté"). Tu as un doute légitime qui justifie une vérification. Si celle-ci s'avère probante et que tu constates l'erreur, tu réorientes.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Michel
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.119
Re : Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #5 le:
D?cembre 08, 2017, 09:59:29 »
Citation de: Ponta le D?cembre 08, 2017, 09:10:44
Je prendrai le pli.
tu as un faisceau d'indices assez parlant (la correspondance visite et nom du soumissionnaire qui répond "à côté"). Tu as un doute légitime qui justifie une vérification. Si celle-ci s'avère probante et que tu constates l'erreur, tu réorientes.
+1
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Shmouck
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 1.377
Re : Offre démat arrivée sur la mauvaise salle... mais avant la DLRO applicable
«
Répondre #6 le:
D?cembre 08, 2017, 05:15:37 »
Merci à tous pour vos avis. En effet j'avais également fait le parallèle avec l'offre papier arrivée dans le mauvais bureau / avec le mauvais libellé, mais la différence était ici que je n'avais pas, techniquement, accès aux offres avant la DLRO de la consultation erronée.
J'ai pris attache avec l'éditeur de ma plateforme de démat qui devrait pouvoir me produire l'offre sans attendre la DLRO. L'horodatage du pli a été vérifié et il est bien respectueux de la DLRO de la bonne consultation, le candidat a reçu un récépissé mentionnant bien la référence de la consultation à laquelle il n'était pas sensé répondre, mais ne s'en est simplement visiblement pas inquiété...
Merci de votre aide
.
Journalisée
This town ain't big enough for the both of us
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...