Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 20, 2024, 04:25:16

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.943 Messages dans 35.502 Fils de discussion par 3.186 Membres
Dernier membre: IanDobbs30
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  avis de modification JOUE
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: avis de modification JOUE  (Lu 901 fois)
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« le: D?cembre 07, 2017, 10:20:57 »

Je dois publier cet avis prévu à l'article 140-III; mais je ne le trouve pas, il en existe un, mais qui ne semble concerner que les concessions ...
Journalisée
R.J
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 7.614


« Répondre #1 le: D?cembre 07, 2017, 10:57:46 »

Le formulaire standard 20 (annexe XVII du règlement 2015/1986) s'applique indifféremment aux marchés et concessions.
Journalisée
goran
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 4.254



« Répondre #2 le: D?cembre 07, 2017, 12:06:04 »

ah ok merci RJ  Clin d'oeil
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.046 secondes avec 19 requêtes.