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Auteur Fil de discussion: Clause de réexamen  (Lu 770 fois)
kazetari
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Messages: 321



« le: D?cembre 07, 2017, 10:01:18 »

Bonjour,
Je rédige un marché de chèques cadeau (MAPA inf 90k euros). Il y a plusieurs catégories de bénéficiaires : enfants et médaillés notamment pour lesquels des montants sont associés. Ces montants sont susceptibles d’evoluer durant l’execution Du marché. Est il possible selon vous de recourir à l’article 139 et une clause de réexamen pour modifier ces montants sans conclure d’avenant ?

Merci
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