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FreyaChamb
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
variante autorisées
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variante autorisées
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le:
Novembre 13, 2017, 03:43:12 »
bonjour,
si le PA souhaite autoriser les variantes à l'initiative du candidat, il doit indiquer les exigences minimales qu'elles doivent respecter. Mais peut-il également définir un périmètre en indiquant sur quoi elles devront porter (cibler les parties du CCTP sur lesquelles les candidats pourront proposer des variantes) ? bonne fin de journée....
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speedy
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Re : variante autorisées
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Répondre #1 le:
Novembre 13, 2017, 07:30:12 »
oui
c'est même plus facile de dire sur quoi elles peuvent porter ....
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caroline39
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Re : variante autorisées
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Répondre #2 le:
Juillet 31, 2020, 10:20:26 »
Bonjour j'ai une petite question qui pose débat au bureau !
Soit un MAPA dans lequel la présentation d'une variante est autorisée et encadrée (sur un aspect technique particulier). On y précise également que cette variante encadrée ne sera acceptée que si l'entreprise répond à l'offre de base.
Selon vous, est-ce que la présentation
d'autres variantes libres
est possible, en plus de celle évoquée ci-dessus et sans avoir au préalable à répondre à l'offre de base?
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Re : variante autorisées
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Répondre #3 le:
Juillet 31, 2020, 10:25:34 »
à quel stade en êtes vous car la réponse dépend de ce que vous écrivez dans l'AAPC ou le RC .... ? tout est possible mais si vous êtes après publication de l'AAPC mais avant DLRO vous pouvez encore modifier en prolongeant la DLRO et si celle ci est passée vous devez appliquer AAPC et RC !
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Mathieu
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Re : variante autorisées
«
Répondre #4 le:
Juillet 31, 2020, 10:31:54 »
si tout est clair et cohérent pourquoi pas
mais attention aux "variantes libres" : vous ne pouvez pas accepter que les variantes portent sur tout et n'importe quoi (sous peine d'avoir un poney à la place d'une voiture)
et il faut également réfléchir aux critères pour faire ressortir la variante la plus intéressante
EDIT cela dit ça pose quand même un peu question ; pourquoi rendre la réponse à l'offre de base obligatoire mais pas dans l'autre ? finalement elle n'est pas si obligatoire que ça ?
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Michel
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Re : Re : variante autorisées
«
Répondre #5 le:
Juillet 31, 2020, 10:36:56 »
Citation de: caroline39 le Juillet 31, 2020, 10:20:26
sans avoir au préalable à répondre à l'offre de base?
Perso, je n'aime pas ! donc je dis NON, car la base c'est le mini du besoin (sinon, comme Mathieu, véhicule ou char à bœufs en variante libre ?
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ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
caroline39
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Re : variante autorisées
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Répondre #6 le:
Juillet 31, 2020, 10:54:52 »
Merci pour vos retours !
effectivement ça me gêne aussi de laisser la possibilité de répondre "tout et n'importe quoi" sous couvert d'une variante libre d'autant plus que pour moi les variantes libres sont justement encadrées dans notre RC.
SPEEDY nous venons de mettre le marché en ligne, la DLRO n'est donc pas dépassée. Mais je ne pense pas que nous allons modifié le DCE pour ça. C'est une demande des ST mais je crains qu'en modifiant le DCE en ce sens, on se retrouve avec des offres qui vont dans tous les sens (du genre, le poney à la place de la voiture
)
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speedy
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Re : variante autorisées
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Répondre #7 le:
Juillet 31, 2020, 11:01:18 »
il faut fuir les variantes libres
on peut s'interroger sur la notion "obligatoire ou non" du chiffrage de la base .... tout dépend de ce que vous rechercher avec une variante .... du plus si le budget le permet ? ne pas passer à coté d'un moindre coût en changeant une spécification mineure ou un changement de matériau ou que sais-je ?
edit : il va falloir leur donner la direction de ce que vous chercher pour qu'ils sachent comment obtenir des points supplémentaires .... donc critères et pondération mais aussi votre souhait (manière de noter )
«
Dernière édition: Juillet 31, 2020, 11:03:51 par speedy
»
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Ponta
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Re : variante autorisées
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Répondre #8 le:
Juillet 31, 2020, 11:10:40 »
Cela me pose un problème.
Imposer l'offre de base pour une variante que vous encadrez mais ne pas imposer la remise d'une offre de base pour une variante libre, c'est dangereux.
Comment allez-vous réussir à déterminer avec certitude que l'offre remise est une variante libre pour un candidat qui ne remettra pas d'offre de base ?
Vous élimineriez un candidat ayant déposé que pour la variante encadrée mais pas un candidat qui remettrait une variante libre ? Je vois un problème d'égalité de traitement entre les candidats.
De plus, il va falloir éplucher chaque mot du mémoire technique pour être sur et certain que la variante remise est une variante encadrée pour justifier l'élimination. Le candidat évincé aura beau jeu de vous dire que sa variante était une variante libre.
Pour reprendre l'exemple du poney, le candidat pourrait vous dire : "mais vous n'avez pas lu qu'en page 37, paragraphe 4, je mets un ruban rose sur le poney, ce qui fait que mon offre est une variante libre. Votre descriptif de la variante encadrée ne mentionne aucun ruban".
Je vous conseillerais de plutôt soit d'imposer l'offre de base dans tous les cas ou au contraire de la rendre facultative dans tous les cas. C'est plus prudent.
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
speedy
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Re : variante autorisées
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Répondre #9 le:
Juillet 31, 2020, 11:28:59 »
oui ce mixt est à proscrire. soit le chiffrage de la base est obligatoire soit il ne l'est pas , faire simple !
Journalisée
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caroline39
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Re : variante autorisées
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Répondre #10 le:
Juillet 31, 2020, 12:59:24 »
Merci bcp pour vos retours.
En effet vu sous cet angle la possibilité d'une offre libre non encadrée dans mon marché me parait encore plus absurde.
Journalisée
hpchavaz
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Re : Re : variante autorisées
«
Répondre #11 le:
Juillet 31, 2020, 01:56:12 »
Citation de: caroline39 le Juillet 31, 2020, 12:59:24
Merci bcp pour vos retours.
En effet vu sous cet angle la possibilité d'une offre libre non encadrée dans mon marché me parait encore plus absurde.
Les réactions portent plus sur la configuration (OB obligatoire + VLimitée ) & (OB facultative+ VLibre ) que sur la cohabitation d'une VLimitée avec une VLibre (que l'OB soit ou non obligatoire)
«
Dernière édition: Juillet 31, 2020, 02:45:34 par hpchavaz
»
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
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speedy
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Re : variante autorisées
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Répondre #12 le:
Juillet 31, 2020, 02:00:01 »
le premier est le grand problème sans oublier le second aspect qui peut également mettre le bazar ... (faire du dallage dirait une picarde ...)
Journalisée
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caroline39
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Re : variante autorisées
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Répondre #13 le:
Juillet 31, 2020, 02:48:14 »
Citation de: hpchavaz le Juillet 31, 2020, 01:56:12
Les réactions portent plus sur la configuration (OB obligatoire + VLimitée ) & (OB facultative+ VLibre ) que sur la cohabitation d'une VLimitée avec une VLibre (que l'OB soit ou non obligatoire)
Oui oui j'avais bien compris merci en tout cas
Journalisée
dominique
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Re : variante autorisées
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Répondre #14 le:
Ao?t 02, 2020, 11:09:54 »
Citation de: nathalie le Novembre 13, 2017, 03:43:12
bonjour,
si le PA souhaite autoriser les variantes à l'initiative du candidat, il doit indiquer les exigences minimales qu'elles doivent respecter. Mais peut-il également définir un périmètre en indiquant sur quoi elles devront porter (cibler les parties du CCTP sur lesquelles les candidats pourront proposer des variantes) ? bonne fin de journée....
Lorsque j’étais praticien en cas de variante, j’obligeai les services techniques à chapitrer finement leur CCTP et de me communiquer les éléments pour préciser sur quels chapitres des variantes étaient adminises et leurs objectifs pour que je rédige à cet effet le règlement de la consultation pour introduire les spécifiés de l'offre technique à formuler dans ses variantes (libres ou imposées). C'est comme la technique de rédaction des avenants, on doit savoir précisément quel dispositif remplace l'autre.
Dominique Fausser
Journalisée
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