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| | |-+  sous traitant d'une candidature et cotraitant d'une autre candidature		 0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
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Auteur Fil de discussion: sous traitant d'une candidature et cotraitant d'une autre candidature  (Lu 1467 fois)
fanou30
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« le: Octobre 24, 2017, 10:13:01 »
le RC interdit de se présenter membres de plusieurs groupements /et candidat individuel:

pour moi pas de problème si le candidat A présente un sous traitant , alors que ce même sous traitant présente  une candidature en qualité de  cotitulaire  d'un groupement
me confirmez vous
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Mathieu
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« Répondre #1 le: Octobre 24, 2017, 10:19:50 »
oui
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NIKAL
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« Répondre #2 le: Octobre 24, 2017, 02:38:39 »
+1....

Même si je trouve ça anormal. Indéci
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Ponta
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I'll be back
« Répondre #3 le: Octobre 31, 2017, 09:04:34 »
+1.

C'est une bonne lecture et utilisation du RC.
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Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Virkiel
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« Répondre #4 le: Octobre 31, 2017, 10:19:28 »
Citation de: NIKAL le Octobre 24, 2017, 02:38:39
+1....

Même si je trouve ça anormal. Indéci

Cela reste malheureusement un vrai jeu de dupes -(
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A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
zouille
Poussin
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arggg
« Répondre #5 le: Novembre 07, 2017, 02:44:46 »
???ben et l'article 48 du décret alors? Huh
Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public.

Je comprends plus ahhhhh
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dino
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« Répondre #6 le: Novembre 07, 2017, 03:05:43 »
le sous-traitant n'est pas candidat
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lepouch
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« Répondre #7 le: Novembre 07, 2017, 03:12:07 »
Citation de: Virkiel le Octobre 31, 2017, 10:19:28
Cela reste malheureusement un vrai jeu de dupes -(

Ou pas ...
En effet, je pense à des marchés de maitrise d'œuvre où il est obligatoire de présenter un acousticien (par exemple) dont la part relative sera faible.
Si, dans votre région, il y en a peu, ils seront bien obligés d'utiliser ce biais pour satisfaire à la demande de plusieurs équipes ...
Journalisée
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