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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
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vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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max
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vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
le:
Septembre 29, 2017, 08:18:28 »
http://citia.fr/6.aspx?ProdID=e9a7ebb4-f53d-4ba9-8a95-8f15421fda8c&CatID=e8b72841-12ba-46a4-a751-823fbd7058ba&sr=0&page=1
Journalisée
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
Sunn0))
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #1 le:
Septembre 29, 2017, 08:30:03 »
Un document de ce genre ne peut être demandé qu'au stade de la candidature, ce qui veut dire une modification de l'arrêté du 29 mars 2016 à venir ?
Je suis quand-même assez surpris de la possible communication de ce type de document, ça revient à s’immiscer au cœur de la vie de l'entreprise.
Journalisée
«Y'a pas à dire, dans la vie, y faut toujours se fier aux apparences : quand un homme a un bec de canard, des ailes de canard et des pattes de canard, c'est un canard.» Audiard
Dorca
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #2 le:
Septembre 29, 2017, 08:43:25 »
Sérieusement... Quand il sera arrêté de faire des marchés publics des instruments quasi systématiques de politique économique/environnementale/sociétale à tort et à travers (notamment s'agissant de l'évolution des pratiques entrepreneuriales), l'administration gagnera en efficacité, en rationalité et les gens qui y travaillent pourront alors être légitimement jugés (critiqués) sur leurs compétences réelles...
Journalisée
Mathieu
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #3 le:
Septembre 29, 2017, 08:44:11 »
encore un bidule-chouette qui va servir à truc-mucher des machins (et encore...)
en lisant la nouvelle j'ai d'abord ri
et puis après ça m'a mis les nerfs
ON EN A GROS de vos papelards !!
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Vivaelparaguay
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Re : Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #4 le:
Septembre 29, 2017, 08:56:54 »
Citation de: Mathieu le Septembre 29, 2017, 08:44:11
ON EN A GROS de vos papelards !!
ouais ils nous utilisent bon gré mal gré pour arriver sur la fin !!
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goran
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Re : Re : Re : vers encore plus de simpli017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #5 le:
Septembre 29, 2017, 09:13:49 »
Citation de: Vivaelparaguay le Septembre 29, 2017, 08:56:54
ouais ils nous utilisent bon gré mal gré pour arriver sur la fin !!
Moi, je leur réponds "merde" , en général ça colle avec tout !
------->
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fanchic
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #6 le:
Septembre 29, 2017, 09:17:47 »
la "merde" çà colle pas mal en effet!
Journalisée
Sunn0))
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Re : Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #7 le:
Septembre 29, 2017, 09:18:53 »
Citation de: Dorca le Septembre 29, 2017, 08:43:25
Sérieusement... Quand il sera arrêté de faire des marchés publics des instruments quasi systématiques de politique économique/environnementale/sociétale à tort et à travers (notamment s'agissant de l'évolution des pratiques entrepreneuriales), l'administration gagnera en efficacité, en rationalité et les gens qui y travaillent pourront alors être légitimement jugés (critiqués) sur leurs compétences réelles...
C'est bien vrai, et ça me fait toujours rire quand je vois des articles sur les contraintes environnementales et sociales que doivent intégrer les marchés avec toujours la même conclusion : "ça ne coûte pas plus cher en plus !", mais bien sur
Journalisée
«Y'a pas à dire, dans la vie, y faut toujours se fier aux apparences : quand un homme a un bec de canard, des ailes de canard et des pattes de canard, c'est un canard.» Audiard
Shmouck
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Re : Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #8 le:
Septembre 29, 2017, 09:23:24 »
Citation de: Sunn0)) le Septembre 29, 2017, 08:30:03
Un document de ce genre ne peut être demandé qu'au stade de la candidature, ce qui veut dire une modification de l'arrêté du 29 mars 2016 à venir ?
Effectivement "joint à toute demande d'obtention" évoque plutôt la phase initiale de remise de la réponse d'un candidat, mais il ne s'agit pas tant ici d'apprécier les capacités d'un OE que de conditionner la recevabilité de son offre, donc je vois plutôt ça en phase attribution.
Ce qui me dérange avec ce type de sanction à l'attribution, perso, c'est qu'à ce niveau de contrôle le principal pouvoir de sanction c'est la non attribution du marché... qui sanctionne également dans la foulée le pouvoir adjudicateur en question qui se voit interdire l'offre la mieux disante, et y aura laissé pas mal d'heures de travail d'analyse pour la beauté du geste.
Citation de: Mathieu le Septembre 29, 2017, 08:44:11
ON EN A GROS de vos papelards !!
C'est pas faux...
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This town ain't big enough for the both of us
Virkiel
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vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #9 le:
Septembre 29, 2017, 10:21:10 »
C'est pas faux
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Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
Vivaelparaguay
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #10 le:
Septembre 29, 2017, 03:01:07 »
ben alors, qu'est ce que vous n'avez pas compris ? "faux" ou bien "papelard" ?
Plus sérieusement, d'ici 2019 de l'eau aura coulé sous les ponts et la liste des documents de candidature aura bougé 15 fois, je demande à voir si d'ici là il sera encore question de cette nouveauté...
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speedy
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #11 le:
Septembre 29, 2017, 03:11:35 »
le problème c'est que ce n'est pas 2019 mais dès maintenant, les entreprises qui n'auront pas mis en place avant 2019 peuvent se contenter de dire "pas mis en place" pour être à jour !!!
motif facile pour un perdant ....
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #12 le:
Septembre 29, 2017, 03:22:16 »
le ministère va être gentil et nous mettre une case à cocher au DC1
n'est-ce pas ?
ou bien on attendra aussi longtemps que les DC4 à jour
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Papillon
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vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #13 le:
Septembre 29, 2017, 03:37:06 »
Il est tout de même possible de mettre nous-mêmes les documents à jour aussi... et puis, le DC1 ? Tu voulais le DUME Mathieu ?
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #14 le:
Septembre 29, 2017, 03:43:44 »
c'est sûr c'est simple de le mettre à jour nous même
mais à force de nous parler de simplification on devient exigeants !!
les DC1, formulaires MPS et coffres-forts "dites-le-nous une fois" vont être mis à jours immédiatement je n'en doute pas... hum
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vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #15 le:
Septembre 29, 2017, 04:07:01 »
Ca me saoule !
J'imagine quand même (j'ai pas lu l'ordonnance je dois l'avouer) que ce comité Théodule ne doit être mis en place qu'à partir d'un certain nombre de salariés, non ?
Journalisée
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)
speedy
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #16 le:
Septembre 29, 2017, 04:46:05 »
deux seuils atteints sur une période de 12 mois consécutifs
11 salariés pour des prérogatives légères
50 pour des prérogatives élargies
Journalisée
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Mathieu
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #17 le:
D?cembre 14, 2017, 04:36:04 »
quelqu'un a réfléchi à ce bousin ? la date fatidique approche...
Journalisée
dominique
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #18 le:
D?cembre 14, 2017, 10:04:01 »
La vraie solution de simplification ?, obliger les services de l'Etat à mettre personnellement en œuvre les zinzins bureaucratiques qu'il impose (fichier national des candidatures validées de commande publique, édition des feuilles de paie et édition des document comptables de toutes les entreprises, toutes les déclarations fiscales depuis les données fournies brutes, etc.). Vous verrez que d'autres solutions seraient alors adoptées et qu'ils réguleraient le travail parlementaire par moins de textes bureaucratiques et que notre société s'en porterait beaucoup mieux.
Dominique Fausser
Journalisée
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #19 le:
F?vrier 08, 2018, 05:45:55 »
pour l'instant je demande vaguement et sans grande conviction, au RC :
Le procès-verbal de la réunion du comité social et économique de l'entreprise candidate, consacrée à l'examen du rapport et du programme mentionnés à l'article L2312-27 du code du travail, si celui-ci a été mis en place
quelles seront vos pratiques si le document n'est pas fourni ?
1) on s'en fout
2) attestation sur l'honneur pour dire que pas encore en place/pas obligatoire pour eux
3) enquête approfondie en mode barbouze et lecture des entrailles de poulets
4) guerre thermo-nucléaire en mode Donald vs. Kim
Journalisée
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #20 le:
Septembre 17, 2018, 03:20:14 »
petit sondage 10 mois plus tard : vous demandez le bidule ou pas ?
je le demande par principe mais je ne regarde même pas s'ils le fournissent... ce qui est peut-être plus idiot que de ne rien demander du tout d'ailleurs...
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #21 le:
Septembre 17, 2018, 03:58:36 »
Bien sûr....................que non !
J'avais même pas fait gaffe qu'il fallait le demander.
Je choisis l'option 1 : on s'en fout.
Les pyramides ont été construites à coups de fouet il y a des milliers d'années : aucune malfaçon. Alors le climat social, option 1
!.
«
Dernière édition: Septembre 18, 2018, 09:44:10 par Ponta
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #22 le:
Septembre 17, 2018, 05:04:51 »
attestation sur l'honneur ...
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Vivaelparaguay
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Re : Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
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Répondre #23 le:
Septembre 19, 2018, 01:01:18 »
Citation de: Ponta le Septembre 17, 2018, 03:58:36
Bien sûr....................que non !
J'avais même pas fait gaffe qu'il fallait le demander.
Je choisis l'option 1 : on s'en fout.
Les pyramides ont été construites à coups de fouet il y a des milliers d'années : aucune malfaçon. Alors le climat social, option 1
!.
en fait pour les pyramides on s'est rendu compte depuis que c'était plutôt des travailleurs "salariés" en tout cas pas contraint, ils étaient logés et rémunérés, un peu l'équivalent d'une politique de grand travaux actuels, d'un point de vue économie et développement du royaume. Bref, les pyramides construites à coup de fouet c'est dans Asterix
En tout cas on n'a pas demandé cette attestation de notre côté.
Sinon, vous pensez quoi de la réduction de la durée de validité des certificat attestant du paiement des cotisations aux caisses congés intempérie BTP ? C'était auparavant valable un an, et maintenant ça dépend des caisses régionales. Pour la notre, c'est validité d'un mois pour les entreprises de plus de 9 salariés, trois mois pour les autres. A l'époque de la simplification et du "dites nous le une fois" ça laisse rêveur, d'autant que j'ai interrogé le contrôle de légalité qui me demande d'exiger un document tenant compte de cette nouvelle période de validité
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Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #24 le:
Septembre 19, 2018, 01:12:58 »
la connerie n'a pas de limite
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Re : Re : Re : vers encore plus de simplification ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017
«
Répondre #25 le:
Septembre 20, 2018, 07:49:12 »
Citation de: Vivaelparaguay le Septembre 19, 2018, 01:01:18
en fait pour les pyramides on s'est rendu compte depuis que c'était plutôt des travailleurs "salariés" en tout cas pas contraint, ils étaient logés et rémunérés, un peu l'équivalent d'une politique de grand travaux actuels, d'un point de vue économie et développement du royaume. Bref, les pyramides construites à coup de fouet c'est dans Asterix
Déjà à l'époque, les ST n'avaient pas le courage d'appliquer les pénalités et autres mesures coercitives.
Journalisée
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Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
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