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Cécile JJ
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Contrat d'engagement artiste
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Fil de discussion: Contrat d'engagement artiste (Lu 1724 fois)
afeco
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Contrat d'engagement artiste
«
le:
Septembre 07, 2017, 07:47:45 »
Qui aurait un modèle de contrat d'engagement pour un artiste ? Apparemment, si l'artiste a un n° SIRET ça relèverait d'une prestation de services alors que s'il n'a pas de SIRET il faut lui faire une fiche de paye...
Merci
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Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.
Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.
Ariko
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #1 le:
Septembre 21, 2017, 01:01:06 »
Dans le cadre du 1 % artistique, j'ai regardé les fiches pratiques sur le site de la DRAC qui sont assez bien.
Après je ne sais pas si vous trouvez votre réponse....
Journalisée
Virkiel
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #2 le:
Septembre 21, 2017, 01:02:49 »
Citation de: afeco le Septembre 07, 2017, 07:47:45
Qui aurait un modèle de contrat d'engagement pour un artiste ? Apparemment, si l'artiste a un n° SIRET ça relèverait d'une prestation de services alors que s'il n'a pas de SIRET il faut lui faire une fiche de paye...
Merci
Si ca peut t'intéresser, nous avons fait un marché dans lequel on a acheté de la représentation musicale, j'ai longuement échangé avec le groupe de musique qui m'a expliqué qu'on ne pouvait pas passer en direct avec eux mais via une boite de production qui paiera elle-même les cachets du groupes.
Journalisée
A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés
afeco
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #3 le:
Septembre 21, 2017, 03:50:29 »
Je veux bien Virkiel, je ne suis pas sure que ça réponde exactement à ce que mes collègues cherchent mais sait on jamais ?
Merci
Journalisée
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Virkiel
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #4 le:
Septembre 21, 2017, 04:12:42 »
Bonne lecture sait-on jamais ^^
Journalisée
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afeco
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #5 le:
Septembre 21, 2017, 04:35:34 »
Journalisée
Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.
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afeco
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Re : Contrat d'engagement artiste
«
Répondre #6 le:
Octobre 31, 2017, 04:25:46 »
Je remonte mon sujet ; apparemment il ne s'agirait pas de conclure une prestation artistique mais d'acheter une prestation culturelle à un travailleur indépendant.
Quelqu'un aurait un contrat modèle du genre ?
Journalisée
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