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talinou
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MTP 22 mai
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Fil de discussion: MTP 22 mai (Lu 1295 fois)
caracal
Membre héroïque
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MTP 22 mai
«
le:
Mai 30, 2017, 03:44:41 »
Bonjour tout le monde !
Le MTP a publié, le 22 mai 2017 (132ème anniversaire de la mort de Victor Hugo -lol !-) un article sur la jurisprudence du CE du 5 mai "Saint-Bon-Tarentaise" : urbanisme, PLU.
J'ai tenté d'avoir l'article (avec mon n° d'abonné, etc.) et ben RIEN !
Si kkun l'a en entier, peut-il me le @ svp ? (je vs indique l'adresse par message privé).
Je continue à farfouiller ; j'ai l'arrêt lui-même, mais c'est cet article-commentaire que je cherche.
Un grand merki !
Journalisée
"Mon père était un chercheur d'or... L'ennui, c'est qu'il en a trouvé" (J. BREL)
Emmanuel WORMSER
Membre héroïque
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Re : MTP 22 mai
«
Répondre #1 le:
Mai 30, 2017, 10:56:01 »
j'ai point mais, presque aussi bien que l'arrêt, on a les conclusions du rapporteur public disponibles sur Ariane...
Journalisée
Cordialement
Emmanuel Wormser
speedy
Administrator
Membre héroïque
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Caramba !
Re : MTP 22 mai
«
Répondre #2 le:
Mai 31, 2017, 06:12:04 »
Document en ligne mais pas nécessairement sur la version papier de la revue.
On n’y apprends pas plus que les commentaires sur les blogs d’avocats dispo sur internet .
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
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