Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Mars 28, 2024, 05:28:09

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
278.439 Messages dans 35.432 Fils de discussion par 3.171 Membres
Dernier membre: talinou
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  Autres sujets juridiques
| |-+  Urbanisme-construction-environnement
| | |-+  MTP 22 mai
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: MTP 22 mai  (Lu 1295 fois)
caracal
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.491



« le: Mai 30, 2017, 03:44:41 »

Bonjour tout le monde !

Le MTP a publié, le 22 mai 2017 (132ème anniversaire de la mort de Victor Hugo -lol !-) un article sur la jurisprudence du CE du 5 mai "Saint-Bon-Tarentaise" : urbanisme, PLU.

J'ai tenté d'avoir l'article (avec mon n° d'abonné, etc.) et ben RIEN !

Si kkun l'a en entier, peut-il me le @ svp ? (je vs indique l'adresse par message privé).

Je continue à farfouiller ; j'ai l'arrêt lui-même, mais c'est cet article-commentaire que je cherche.

Un grand merki !
Journalisée

"Mon père était un chercheur d'or... L'ennui, c'est qu'il en a trouvé" (J. BREL)
Emmanuel WORMSER
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.019


WWW
« Répondre #1 le: Mai 30, 2017, 10:56:01 »

j'ai point mais, presque aussi bien que l'arrêt, on a les conclusions du rapporteur public disponibles sur Ariane...
Journalisée

Cordialement
Emmanuel Wormser
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.451


Caramba !


« Répondre #2 le: Mai 31, 2017, 06:12:04 »

Document en ligne mais pas nécessairement sur la version papier de la revue.
On n’y apprends pas plus que les commentaires sur les blogs d’avocats dispo sur internet .
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.049 secondes avec 19 requêtes.