En fait, en dehors de fournitures courantes, je pense que tout pourrait y passer !
C'est un peu ce que je pense aussi, au vu d'une part du II 1° de l'article 25 du DRAM :
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Lorsque le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles ; ce qui peut être le cas par exemple avec l'achat de logiciels, ou des services comme l'assurance.
Mais aussi du II 4° :
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Lorsque le marché public ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de circonstances particulières liées à sa nature, à sa complexité ou au montage juridique et financier ou en raison des risques qui s'y rattachent , notamment en travaux
Je me pose actuellement la question sur un achat de logiciel, où plusieurs services on fait la liste à la Prévert de leurs envies en matière de fonctionnalités, ce qui fait que concrètement il est possible que personne ne puisse répondre sur tout, et que des développements complémentaires devront peut être être mis en oeuvre. En réalité, si on avait été un peu plus rigoureux sur le sourcing, on aurait tout aussi bien pu flécher une base irréductible de fonctionnalités, et valoriser ensuite le candidat qui fournit en outre des fonctionnalités utiles mais non indispensables, et le tout serait passé sans difficulté via un appel d'offres.
En somme, la négociation des conditions d'exécution du marché pourrait ici se borner pour le PA à s'asseoir sur plusieurs fonctionnalités, ou à accepter que certaines d'entre elles ne soient pas disponibles immédiatement mais plutôt à m + 6 ou m + 12. On pourrait également, considérant qu'in fine on est pas véritablement un établissement si "unique" que ça, tomber su un candidat capable de répondre à tout, et alors point de conditions d'exécution à négocier... D'un autre côté vous me direz l'art 73 autorise à conclure la PCN sans négociation aucune...
Ce genre de cas rentre-t-il pour vous dans l'hypothèse du 25 II 1° ?
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