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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Groupement de commandes
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Fil de discussion: Groupement de commandes (Lu 1091 fois)
marjorybv
Junior
Hors ligne
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Groupement de commandes
«
le:
F?vrier 20, 2009, 11:35:06 »
Bonjour,
Ma Communauté de communes souhaiterai mettre en place un groupement de commande,
Ainsi, serait il possible, à ceux qui ont déja eu l'experience du groupement de commande de me renseigner sur quelques points :
- Combien de membres compte votre groupement et comment s'organise t-il?.
- Pour quels types de marchés avez vous mis en place ce groupement?
- Aviez vous envisager d'autres pistes que le groupement de commandes si oui lesquels et pourquoi les avoir écarter ?
- Quels sont les termes de votre convention, et quel type de groupement (intégré ou partiellement intégré) avez vous privilégié et pourquoi?
- Est il possible de passer une convention "cadre" déterminant les grandes lignes du groupement et ensuite des conventions "allégées" par marché concerné avec les membres intéréssés?
- Dans cette convention les membres peuvent ils s'engager pour une part seulement des marchés et non pour la totalité?
- Une convention de groupement peut elle contenir une clause de retrait, si oui en quels termes?
Merci d'avance de vos réponses
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