Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 25, 2024, 03:13:01

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
279.040 Messages dans 35.513 Fils de discussion par 3.182 Membres
Dernier membre: MarceloNor
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  Groupement de commandes
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Groupement de commandes  (Lu 1091 fois)
marjorybv
Junior
**
Hors ligne Hors ligne

Messages: 31


« le: F?vrier 20, 2009, 11:35:06 »

Bonjour,

Ma Communauté de communes souhaiterai mettre en place un groupement de commande,

Ainsi, serait il possible, à ceux qui ont déja eu l'experience du groupement de commande de me renseigner sur quelques points :
 
- Combien de membres compte votre groupement et comment s'organise t-il?.
 
- Pour quels types de marchés avez vous mis en place ce groupement?
 
- Aviez vous envisager d'autres pistes que le groupement de commandes si oui lesquels et pourquoi les avoir écarter ?
 
- Quels sont les termes de votre convention, et quel type de groupement (intégré ou partiellement intégré) avez vous privilégié et pourquoi?
 
- Est il possible de passer une convention "cadre" déterminant les grandes lignes du groupement et ensuite des conventions "allégées" par marché concerné avec les membres intéréssés?
- Dans cette convention les membres peuvent ils s'engager pour une part seulement des marchés et non pour la totalité?
 
- Une convention de groupement peut elle contenir une clause de retrait, si oui en quels termes?

Merci d'avance de vos réponses
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.062 secondes avec 19 requêtes.