Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 19, 2024, 02:05:01
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
278.943
Messages dans
35.502
Fils de discussion par
3.183
Membres
Dernier membre:
RochelleLa
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
indemnité en cas annulation festivité
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: indemnité en cas annulation festivité (Lu 863 fois)
Nok2208
Junior
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30
indemnité en cas annulation festivité
«
le:
Ao?t 09, 2016, 04:30:16 »
Bonjour,
Nous préparons en ce moment les marchés des festivités de noël prochain, nous nous posons des questions sur les clauses d'indemnisation si les manifestations doivent être annulées pour des raisons de sécurité.
Avez-vous des clauses de ce types dans vos marchés de festivités ?
Merci
Journalisée
Dorca
Membre adhérent
Membre accro au forum ;-)
Hors ligne
Sexe:
Messages: 867
Re : indemnité en cas annulation festivité
«
Répondre #1 le:
Ao?t 10, 2016, 08:25:06 »
Motif d'intérêt général, cas prévu dans les C.C.A.G. (à votre guise d'y déroger
).
Journalisée
Vivaelparaguay
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 2.491
Re : indemnité en cas annulation festivité
«
Répondre #2 le:
Ao?t 12, 2016, 03:57:21 »
+1, indemnisation du CCAG si le CCAP ne stipule pas autrement.
A part ça, pour être tranquilles, je propose d'annuler la vie pour raisons de sécurité...
Journalisée
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...