Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 23, 2021, 12:27:09

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
252.093 Messages dans 31.621 Fils de discussion par 2.913 Membres
Dernier membre: FJ117
* Accueil Aide Rechercher Calendrier Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  CMP - ORAM/DRAM
| | |-+  Question Dume
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Question Dume  (Lu 1173 fois)
trancestep
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.024



Voir le profil
« le: Avril 17, 2016, 02:12:37 »

Bonjour

Selon vous, vu qu'il est établi par l'article 49 que l'acheteur accepte que la candidature soit présentée sous forme de DUME, a t'on obligation de le rappeler dans nos documents en plus de la liste des pièces attendues pour la candidature sachant que chez nous on ajoute que l'on accepte tout moyen équivalent ?
Journalisée
trancestep
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.024



Voir le profil
« Répondre #1 le: Avril 18, 2016, 09:11:51 »

Un avis?
Journalisée
fanchic
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 4.260



Voir le profil
« Répondre #2 le: Avril 18, 2016, 09:32:20 »

Non pas obligé
Journalisée
Piko
Administrator
Membre accro au forum ;-)
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 867



Voir le profil
« Répondre #3 le: Mars 16, 2021, 04:17:06 »

Bonjour,

A-t-on l'obligation de parler du DUME dans l'AAPC à publier au JOUE ?

J'ai ce paragraphe, mais cumulé avec le reste, je dépasse le nombre de caractères autorisés :
"Les documents listés dans le dossier de candidature peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME), à condition que ce document soit rédigé en français. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations, administré par un organisme officiel, ou d’un espace de stockage numérique, à condition que les candidats mentionnent dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès à ceux-ci soit gratuit"

Cela m'arrangerait de le supprimer, d'autant que le RC en parle.
« Dernière édition: Mars 16, 2021, 04:22:19 par Piko » Journalisée

Balayeur du forum 🙂
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.602



Voir le profil
« Répondre #4 le: Mars 16, 2021, 04:30:53 »

perso j'indique juste les informations demandées et basta
Journalisée
janjan35
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 493



Voir le profil
« Répondre #5 le: Mars 16, 2021, 08:21:42 »

Bonjour,

A-t-on l'obligation de parler du DUME dans l'AAPC à publier au JOUE ?

J'ai ce paragraphe, mais cumulé avec le reste, je dépasse le nombre de caractères autorisés :
"Les documents listés dans le dossier de candidature peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME), à condition que ce document soit rédigé en français. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations, administré par un organisme officiel, ou d’un espace de stockage numérique, à condition que les candidats mentionnent dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès à ceux-ci soit gratuit"

Cela m'arrangerait de le supprimer, d'autant que le RC en parle.

Bonjour, Dans mes AAPC j'indique juste "possibilité d'utiliser le dume". Perso je trouve que c'est peu utilisé.
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.043 secondes avec 18 requêtes.