Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Mars 29, 2024, 01:44:10
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
278.446
Messages dans
35.432
Fils de discussion par
3.171
Membres
Dernier membre:
talinou
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Sélection attributaire et première commande
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: Sélection attributaire et première commande (Lu 891 fois)
helene1980
Poussin
Hors ligne
Sexe:
Messages: 17
Sélection attributaire et première commande
«
le:
F?vrier 04, 2016, 10:49:25 »
Bonjour,
Je suis actuellement entrain d'établir un accord cadre multi attributaire pour un marché de travaux ( réparation de la voirie communale).
La collectivité souhaite faire en sorte que les DE mis dans le dossier de consultation pour la sélection des attributaires soient également les premières commandes:
Cela est il possible? Comment le formaliser dans la consultation?
Merci d'avance
Journalisée
shorty
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 3.120
Re : Sélection attributaire et première commande
«
Répondre #1 le:
F?vrier 04, 2016, 11:20:43 »
Moi pour différentes missions :
"Cette mission faisant l’objet du premier marché subséquent et sera notifiée en même temps que l’accord-cadre."
Par contre, en plus de l'AE pour l'accord cadre, j'ai mis un AE pour le MS1.
Journalisée
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !
helene1980
Poussin
Hors ligne
Sexe:
Messages: 17
Re : Sélection attributaire et première commande
«
Répondre #2 le:
F?vrier 04, 2016, 11:31:37 »
merci pour ton info
tu mets l'information dans le règlement de consultation ou la ccap.
Journalisée
Shmouck
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 1.377
Re : Sélection attributaire et première commande
«
Répondre #3 le:
F?vrier 04, 2016, 11:48:49 »
Dans le RC pour préciser les modalités de réponse (notamment pour expliquer le principe des 2 AE, annexes financières, etc...), et dans le CCAP pour justifier de ce que la procédure du MS 1 n'est pas la même que celle des MS suivants (simple clause qui stipule qu'elle ne s'applique pas pour le MS1 dont les modalités de passation spécifiques ont été fixées conjointement avec celles de l'accord cadre)
Journalisée
This town ain't big enough for the both of us
helene1980
Poussin
Hors ligne
Sexe:
Messages: 17
Re : Sélection attributaire et première commande
«
Répondre #4 le:
F?vrier 04, 2016, 02:34:11 »
merci beaucoup
Journalisée
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...