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| | |-+  Montant de la tranche conditionnelle à la baisse
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Auteur Fil de discussion: Montant de la tranche conditionnelle à la baisse  (Lu 1647 fois)
afeco
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« le: Septembre 11, 2015, 02:34:25 »

J'ai un marché de rénovation lourde d'un équipement qui est scindé en une TF (faite en 2014) et 4 tranches conditionnelles dont la première sera faite cette année.
La reflexion a été menée par l'ancienne équipe et remise en cause par la nouvelle équipe dont les choix diminuent le montant de la première tranche conditionnelle.

Comment se passe l'affermissement de cette première tranche ? Faut-il que je prenne un avenant à la baisse ?
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Les vieux adorent manger des cacahuètes, ça leur rappelle quand ils avaient des dents.

Les plus beaux arbres ne donnent pas forcément les plus beaux fruits. La preuve, le chêne donne des glands.
Raspoutine
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« Répondre #1 le: Septembre 11, 2015, 02:35:56 »

Modification du contrat, donc avenant
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Ponta
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« Répondre #2 le: Septembre 11, 2015, 03:39:36 »

+1.
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Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
afeco
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« Répondre #3 le: Octobre 08, 2018, 02:06:51 »

Je remonte le sujet parce que je suis confrontée au même souci sur la TC2 : pour certains lots, le montant augmente et pour d'autres il diminue.
Je n'ai pas encore affermi la TC : est ce que je l'affermis au prix remis initialement et je fais en même temps un avenant modifiant le montant ou est-ce que je l'affermis en indiquant le montant modifié et je fais un RP expliquant la raison des modifications ?

je précise que lorsqu'on fait un OS, on précise toujours le montant.
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Ponta
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« Répondre #4 le: Octobre 08, 2018, 03:21:38 »

Le plus propre est l'avenant concommitant à l'affermissement.

C'est quoi un RP ?
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« Répondre #5 le: Octobre 08, 2018, 04:36:54 »

Rapport de présentation
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dominique
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« Répondre #6 le: Octobre 11, 2018, 04:56:47 »

Il y a la technique et le fond, nous sommes dans un cadre de modification du marchés publics anciens code des marchés publics vu les dates évoquées, donc attention au modifications substantielles proscrites (et même un avenant à zéro € peut sous-entendre des bouleversements de techniques)  et éventuel avenant à passer pour avis à la CAO si vous être dans ce cadre.
Dominique Fausser
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