MAPA Travaux infructueux

[Pierrot35bzh]

Bonjour,
J'ai mis en ligne un MAPA de travaux sur la PLateforme des Achats de l'Etat (PLACE) pour la réfection de terrasses de logements, la date limite de réception des offres était fixée à aujourd'hui 11h30...
Aucune offre n'a été remise par les 4 candidats ayant retiré le dossier parmi lesquelles 3 n'étaient pas de la partie.

Il me reste un éventuel candidat, étant donné qu'il s'agit de crédits (Titres V) - d'investissements, il nous est impossible de les utiliser à une autre opération.
Le montant estimé étant d'environs 33000 euros TTC, puis-je négocier avec le dernier candidat en lice ?
Dois-je négocier avec l'ensemble des candidats ?
Ou alors dois-je refaire une procédure en urgence ?

Merci.
 

[Raspoutine]

Bonjour,
J'ai mis en ligne un MAPA de travaux sur la PLateforme des Achats de l'Etat (PLACE) pour la réfection de terrasses de logements, la date limite de réception des offres était fixée à aujourd'hui 11h30...
Aucune offre n'a été remise par les 4 candidats ayant retiré le dossier parmi lesquelles 3 n'étaient pas de la partie.

Il me reste un éventuel candidat, étant donné qu'il s'agit de crédits (Titres V) - d'investissements, il nous est impossible de les utiliser à une autre opération.
Le montant estimé étant d'environs 33000 euros TTC, puis-je négocier avec le dernier candidat en lice ?
Dois-je négocier avec l'ensemble des candidats ?
Ou alors dois-je refaire une procédure en urgence ?

Merci.
 

Pour pouvoir négocier encore faut-il avoir des offres.

[Pierrot35bzh]

Ce que je voulais dire en fait c'était que dois-je ou puis-je contacter un ou tous les candidats ayant retiré le dossier ?
ou faut-il que je reparte de zéro ?

[Raspoutine]

il peut être intéressant de savoir pourquoi ils n'ont pas répondu en les contactant, après ça je ne vois comment faire autrement que de reprendre la procédure à 0.

[Pierrot35bzh]

c'est ce que je vais faire oui, je serais au moins fixé sur ce fait là.
merci pour ta réponse.

edit :
courriel envoyé, en attente de réponses...

[mds]

Je n'ai peut être pas très bien compris l'exposé, mais pour moi il s'agit d'une consultation infructueuse qui ouvre droit à passer en article 35 et donc de négocier avec le candidat de son choix...non?

[RV]

Je n'ai peut être pas très bien compris l'exposé, mais pour moi il s'agit d'une consultation infructueuse qui ouvre droit à passer en article 35 et donc de négocier avec le candidat de son choix...non?

Le 35-II-3° est applicable pour les AO infructueux.
Là on parle d'un MAPA... C'est duplicable?

[Ponta]

Il n'est pas expressément écrit dans le CMP que le 35 II 3 s'applique au MAPA mais il ne l'interdit pas non plus.

Partant du principe que si la procédure formalisée permet une liberté, la procédure plus souple (MAPA) devrait le permettre aussi. "Qui peut le plus, peut le moins".

Mon interprétation personnelle m'a conduit à utiliser la procédure du 35 II 3 pour un MAPA mais je faisais juste attention de ne pas écrire que je l'utilisais en tant que telle, juste que je m'en inspirai. Donc je pense qu'on peut la dupliquer en s'en inspirant.

[speedy]

pour moi c'est autorisé :
28 II. ― Le pouvoir adjudicateur peut décider que le marché sera passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les situations décrites au II de l'article 35 ou lorsque ces formalités sont impossibles ou manifestement inutiles en raison notamment de l'objet du marché, de son montant ou du faible degré de concurrence dans le secteur considéré. » ;

[mds]

Pour ma part, j'ai déjà pratiqué en AO et en MAPA ce type de procédure.

Le CMP n'étant jamais très explicite sur les MAPA, le raisonnement de Ponta est celui que j'applique et d'autres praticiens appliquent également. On peut allégrement s'inspirer des procédures d'AO pour les MAPA.

[mighty]

+1 déjà fait aussi. Marché adapté négocié s'inspirant du 35 II...L'article 28 le permet. Fonce!