D'expérience, ne demandez pas pas le retour des CCTP et du CCAP.
Il faut numéroter le CCAP et le dater et le citer dans l'AE comme accepté par le candidat et viser l'ensemble des pièces contractuelles dans le CCAP.
Si vous demandez le retour des CCAP et CCTP dans le RC et qu'ils sont absents, vous devrez éliminer le candidat à cause d'une formalité inutile, voire même contradictoire avec l'article 11 du CMP.
numéroter le ccap??? ça veut dire quoi???
le rc de toute façon n'est pas appelé à devenir une pièce contractuelle ils n'ont pas à l'accepter de toute façon
en ce qui concerne le ccap et le cctp effectivement faire un renvoi est plus prudent car comme ça ça évite de devoir en rejeter pour rien... et ça fait des économies de papier et de mise au point !!