formule de révision

[jcc]

Bonjour,

Nous avons l'habitude de prendre des formule de révisions avec des index -4 ou -6 mois pour éviter une révision provisoire.
Je sais ce n'est pas très bon. Je recherche un texte qui dise que le numérateur et le dénominateur doivent avoir le même indice temps soit in-4/i0-4 par exemple.
Je dois prouver qu'il n'est pas bon de faire IN-4/I0

Merci d'avance

[speedy]

il y aurait un texte ?
.sans être très bon intellectuellement, c'est jugé pratique par certains, ça permet surtout de clore rapidement le dossier  et si c'est la loi des parties y a pas de mal à ça.
(Intellectuellement vous refuser la révision sur les derniers mois mais c'est annoncé  donc c'est la loi des parties)

[yfetrocho]

Ca me gêne toujours de pas prendre l'indice du mois d'exécution comme indice de calcul....
Je m'embête pas autant que vous et je ne fais JAMAIS de révisions provisoires.... mes CCAP prévoient que la révision sera toujours définitive....c a d calculée lorsque l'indice du mois de réalisation des prestations sera connu...(mon TP est aux anges...)

[Kaii]

Tiens, je me suis posé la même question à la même heure ^^
Et j'en avais conclu à la solution d'yfetrocho....

Je compte dire que le mois de référence est le mois précédent celui de la remise des offres et ensuite le dernier indice connu au moment de la révision...

[speedy]

j'ai pas compris, comme yfetrocho ou comme jcc ?

[Kaii]

quoi comme? Euh je me suis posé la même question que jcc et j'ai adopté le même parti pris qu'yfetrocho

[Michel]

Je recherche un texte qui dise que le numérateur et le dénominateur doivent avoir le même indice temps soit in-4/i0-4 par exemple.

Je crains pour vous que vous n'en trouviez pas.
Pourquoi faudrait-il que toutes révisions soit d'un multiple de 12 mois ?
et pourquoi pas de même pour les actualisations !  Certes là ça devient impossible !

[jmp33]

Le guide sur les prix de la DAJ est assez clair sur le sujet : il est préférable d'utiliser l'indice réel = de la période d'exécution de la prestation.

Cf http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/concertation/autres_groupes_travail/guide-prix-dans-mp.pdf
page 33

Citation :

A quels indices se référer : Indice réel, indice publié ou indice connu ?

Les indices publiés et les indices connus ne sont pas les indices réels.

Les indices utilisés doivent correspondre à la période réelle d’exécution des prestations, car c’est le seul moyen de suivre fidèlement (le plus fidèlement possible) l’évolution des prix conforme à celle subie par l’entreprise, tout particulièrement lorsque les évolutions sont fortes sur des périodes courtes.

Or, si on utilise les derniers « indices connus », ils peuvent être décalés de 2 à 3 mois par rapport à la période d’exécution réelle concernée. Et si entre temps, une hausse ou une baisse importante est intervenue, elle ne va pas (ou seulement partiellement) être prise en compte ; dans un cas cela est favorable à l’entreprise, dans l’autre cas cela est favorable à
l’acheteur.

Il faut donc utiliser les indices réels et ne pas se référer aux indices publiés ou aux indices connus, sauf pour une révision provisoire.

[speedy]

Tiens, je me suis posé la même question à la même heure ^^
Et j'en avais conclu à la solution d'yfetrocho....

Je compte dire que le mois de référence est le mois précédent celui de la remise des offres et ensuite le dernier indice connu au moment de la révision...

pourtant YFETROCHO : Ca me gêne toujours de pas prendre l'indice du mois d'exécution comme indice de calcul....Je m'embête pas autant que vous et je ne fais JAMAIS de révisions provisoires.... mes CCAP prévoient que la révision sera toujours définitive....c a d calculée lorsque l'indice du mois de réalisation des prestations sera connu...(mon TP est aux anges...)
pour moi dire comme YFETROCHO et dire ensuite le dernier indice connu au moment de la révision... est incompatible !

[Kaii]

HOLA OUI J'AVAIS MAL LU MERCI

[yfetrocho]

pourtant YFETROCHO : Ca me gêne toujours de pas prendre l'indice du mois d'exécution comme indice de calcul....Je m'embête pas autant que vous et je ne fais JAMAIS de révisions provisoires.... mes CCAP prévoient que la révision sera toujours définitive....c a d calculée lorsque l'indice du mois de réalisation des prestations sera connu...(mon TP est aux anges...)
pour moi dire comme YFETROCHO et dire ensuite le dernier indice connu au moment de la révision... est incompatible !

C'est incompatible!!!!
Je ne travaille que sur les indices réels publiés..... du mois d'exécution des prestations....

[Kaii]

je reviens sur cette question, si vous utilisez par exemple un TP01 (exemple)

Le dernier indice connu est avril 2013 et votre prestation se fait en août.
L'entreprise vous facture sans révision et une fois l'indice d'août (en décembre par exemple) connu vous procédez au paiement des révisions? c'est bien ça?

[Michel]

   b'en non.
Presta en aout : dernier indice connu à cette date <point> même s'il est de avri,l ou du 15ème sciecle

[Kaii]

okok moi ça me va  mais certains annonçaient utiliser l'indice de mois d'exécution des prestations, je voulais savoir comment ils procédaient

[yfetrocho]

je reviens sur cette question, si vous utilisez par exemple un TP01 (exemple)

Le dernier indice connu est avril 2013 et votre prestation se fait en août.
L'entreprise vous facture sans révision et une fois l'indice d'août (en décembre par exemple) connu vous procédez au paiement des révisions? c'est bien ça?

Ben oui....

[Kaii]

Mes collègues du technique ne sont ouvert au fait de courir après les dizaines d'euros plusieurs mois après le paiement des factures et surtout après la fin des chantiers. ça n'intéresse pas vraiment les entreprises non plus. C'est comme ça dans ma collectivité en tout cas.

En tout cas je vois qu'il y a plusieurs écoles dans le domaine.

[yfetrocho]

Mes collègues du technique ne sont ouvert au fait de courir après les dizaines d'euros plusieurs mois après le paiement des factures et surtout après la fin des chantiers. ça n'intéresse pas vraiment les entreprises non plus. C'est comme ça dans ma collectivité en tout cas.

En tout cas je vois qu'il y a plusieurs écoles dans le domaine.

faut pas pousser non plus....au pire c 11 jours après la parution du dernier indice... et c'est a rpiori à peu de choses près lavant la fin du délai pour établir et valider le DGD.