Quelle est la nature des prestations complémentaires?
Il s'agit d'études, de sondages et d'analyses. Les résultats de ces investigations montrent que d'autres sont nécessaires.
Je suis assez tentée par l'avenant. Je peux justifier de sujétions techniques imprévues car il n'était pas prévu d'avoir de tels résultats.
Je me pose tout de même la question du franchissement du seuil de 80000¤HT. Je me suis documentée et apparemment un dépassement de seuil est posssible par avenant pour des sujétions techniques imprévues. Cependant les exemples de seuils était les seuils communautaires ou de procédure formalisée, je me demande donc si je peux l'appliquer au 80 000¤HT.