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Auteur Fil de discussion: arborescence  (Lu 372 fois)
le biscuit
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« le: Octobre 26, 2010, 10:31:40 »

bon nous sommes parti sur le périmètre de travail suivant :

DSP (concession de travaux, concession de service, affermage, régie intéressée) / BEA / AOT LOA / PPP français + VEFA

j'aurais tendance à proposer l'arborescence suivante pour chaque type de contrat, la matière étant moins touffue que les marchés publics et nécessitant une approche moins détaillée (enfin je vois ça comme ça mais on peut faire autrement hein)

Le contrat en question

  . préparation et passation
   + sources du droit
    - réglementation européenne
    - réglementation nationale
    - jurisprudence
   + doctrine / commentaires

  . exécution
   + sources du droit
    - réglementation européenne
    - réglementation nationale
    - jurisprudence
   + doctrine / commentaire

à méditer pour propositions
merci de votre participation
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Vedel est mort, Chapus est mort et moi même je ne me sens pas très bien
le biscuit
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« Répondre #1 le: Octobre 26, 2010, 10:41:06 »

pour les PPP, ça mériterait une arborescence particulière plus détaillée sans doute

à la kpiaf...

non?
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« Répondre #2 le: Octobre 26, 2010, 10:44:17 »

Moins touffue, c'est clair ! Mais il n'est sans doute pas inutile de distinguer la préparation et de la passation, si ? :-)
c'est tout particulièrement le cas des PPP (tu m'ôtes les lettres du clavier !) qui exigent une phase d'évaluation préalable qui ne peut être confondue avec la passation.
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"Cedant arma togae"
Cicéron
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« Répondre #3 le: Octobre 26, 2010, 10:53:52 »

effectivement on pourrait distinguer la rubrique préparation de la rubrique passation pour chaque contrat

avec pour chaque rubrique une sous rubrique "retour d'expérience" qui pourrait être pas mal

et concevoir une architecture particulière pour les PPP, qui le méritent bien puisque ces contrats sont de la dentelle
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Vedel est mort, Chapus est mort et moi même je ne me sens pas très bien
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