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Auteur Fil de discussion: Ordres de service et signature  (Lu 1358 fois)
krole
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« le: D?cembre 07, 2012, 03:04:26 »

Bonjour,
Petite question sur laquelle j'ai mon avis mais j'aimerais recueillir le votre : les OS vous les faites signer par le moe ET par le maitre d'ouvrage ?

Merci et bon week end à tous
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Ponta
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« Répondre #1 le: D?cembre 07, 2012, 03:40:18 »

Bonjour,

Oui, c'est mieux que les deux soient au courant et aient donné leur accord.
Même si le patron reste la maîtrise d'ouvrage.
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Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
krole
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« Répondre #2 le: D?cembre 07, 2012, 03:45:57 »

Au niveau de ma collectivité, le bureau d'études certifie que seule la signature du moe est obligatoire au vu du CCAG.
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Bellecourgette
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« Répondre #3 le: D?cembre 07, 2012, 04:41:52 »

Tout dépend quel rôle vous avez assigné à l'un et à l'autre. E, général la répartition est indiquée dans le CCAP et à défaut dans le CCAG. Ce faisant, je crois que la double signature ne sert à rien puisque les taches sont réparties
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Michel
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« Répondre #4 le: D?cembre 07, 2012, 04:50:18 »

les OS vous les faites signer par le moe ET par le maitre d'ouvrage ?
Les OS sont des actes d'exécution du marché. Donc je précise dans le marché qui signe les documents d'exécution et j'applique le marché (contrat) tel que je l'ai écrit (et je choisi la simplicité fonctionnelle d'exécution) ; et idem pour les "services faits".
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EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
speedy
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« Répondre #5 le: D?cembre 07, 2012, 06:55:48 »

idem
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
bertrand
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« Répondre #6 le: D?cembre 13, 2012, 03:55:37 »


Et par défaut ils sont signés par le Moe.

Les OS sont là pour gérer le quotidien du chantier, la plupart du temps une signature du MOa n'est pas compatible avec la réactivité attendue sur un chantier.

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Piko
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« Répondre #7 le: Mars 31, 2021, 09:52:18 »

J'ai le cas d'un marché qui prévoit que l'OS soit "écrit et notifié en 2 exemplaires au titulaire, puis ce dernier doit renvoyer immédiatement un exemplaire après l'avoir signé et daté."

Dans mon cas, le titulaire ne l'a pas fait. Est-ce que je peux considérer qu'il a donné son accord tacitement ?


PS : de manière générale, faites-vous signer les OS par le titulaire ?
« Dernière édition: Mars 31, 2021, 09:55:05 par Piko » Journalisée

Balayeur du forum Sourire
speedy
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« Répondre #8 le: Mars 31, 2021, 10:33:06 »

envoi en RAR
le titulaire  à 15 jours pour ses observations réserves, il est obligé d'exécuter sauf si manifestement illégal ou mise en en péril de son personnel ...;
relire les CCAG dont celui de travaux !  Clin d'oeil

nota le MOE ne signe certains OS qu'après décision du MOA : décision de poursuivre  prix nouveaux modifications techniques
« Dernière édition: Mars 31, 2021, 10:38:21 par speedy » Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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